Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 25 août 2019 - 18h47
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Questions et réponses relatives à la mise en ligne

Que puis-je consulter dans Archives en ligne ?

Les principaux ensembles numérisés actuellement disponibles en ligne sont les suivants :

  • les tables décennales de l’état civil de 1792 à 1942 ;
  • les registres paroissiaux (de 1553 pour le plus ancien à 1792) et les actes d’état civil (de 1792 à 1912 environ) ;
  • les recensements de population de 1820 à 1936 (quelques recensements antérieurs) ;
  • les répertoires alphabétiques du recrutement militaire jusque 1930 ;
  • les feuillets des états de services des classes 1865 à 1921 ;
  • les tables de successions des bureaux d’enregistrement d’Arras, Boulogne-sur-Mer et Béthune de 1791 à 1968 (et quelques tables antérieures) ;
  • les rôles d’imposition de 1569, 1759 et 1779 ;
  • les cahiers de doléances du Pas-de-Calais de 1789 ;
  • l’intégralité des plans cadastraux napoléoniens et rénovés conservés ;
  • la collections des cartes et plans manuscrits (série CPL) ;
  • divers fonds iconographiques : photographies, cartes postales, cartes et plans, dessins, portraits, etc.
  • sept titres de presse locale de la Grande Guerre (1915-1922, 1928).

Cette liste, indicative, n’est pas exhaustive. Par ailleurs, il est parfois possible de consulter des documents numérisés de manière isolée via les instruments de recherche, comme par exemple :

  • quelques pièces du Trésor des chartes d'Artois (série A) ;
  • le fonds de l’élection d’Artois, 1575-1789 (3 C) ;
  • les analyses des contrats de mariage du Gros d’Arras (2 J 8-17) ;
  • etc.

Prévoyez-vous de mettre en ligne d'autres fonds d'archives ?

Nous œuvrons à diversifier les sources archivistiques disponibles sous forme numérisée sur notre site internet. Les archives départementales du Pas-de-Calais ont entrepris la numérisation de leurs fonds dans une double optique : préserver des documents fragilisés par l'érosion du temps et la manipulation, mais aussi faciliter leur consultation auprès du plus grand nombre.

Nous prévoyons la mise en ligne prochainement des fonds suivants :

  • Août-septembre 2019 : le complément des tables décennales 1933-1942 ;
  • Décembre 2019 : la collection de cartes postales anciennes d'Arras "Gustave Allix" (39 Fi 1-1461) [mise en ligne prévue : fin 2019] ;
  • 2020 : le fonds des plans des bâtiments départementaux (sous-série 4 N) pour la période XIXe-début XXe siècle (2 776 plans) ;
  • 2020 : la collection de plus de 9000 cartes postales du Pas-de-Calais (collection 5 Fi)
  • 2020 : les dispenses de mariage (1645-1790) et extraits baptistaires et rectifications d'actes de baptême (1650-1790) de l'officialité de Boulogne (1 G 682-935)

Les ensembles suivants sont actuellement en cours de numérisation :

  • les tables de successions et absences des bureaux de l'enregistrement du Pas-de-Calais (sous-série 3 Q). Pour en savoir plus
  • les registres de délibération des communes (série E-dépôt et 11 NUM)

Des projets de numérisations sont également en cours de préparation pour les fonds suivants :

  • les registres d'actes d'état civil postérieurs à 1913 ;
  • les rapports et procès-verbaux de délibérations du Conseil général du Pas-de-Calais.

Comment puis-je être informé des dernières mises en ligne ?

Toute nouvelle mise en ligne est annoncée dans la rubrique Suivi des mises en ligne de documents numérisés. Vous pouvez également vous abonner au flux RSS afin d'être alerté de nos publications directement dans votre boîte aux lettres.

Quand seront mis en ligne les registres postérieurs à 1913 de l'état civil ?

Fin 2016, nous avons achevé la numérisation et la mise en ligne des registres de l'état civil pour la période 1883-1912 pour l'ensemble des communes.

Une troisième phase est en cours qui vise à préparer, numériser et mettre en ligne les registres d'état civil pour la période 1913-1920. La numérisation de ce nouvel ensemble devrait être effectuée courant 2020, après reprise de l’instrument de recherche, pour une mise en ligne prévue à partir de janvier 2021.

Les registres non numérisés et communicables sont consultables en salle de lecture du centre Mahaut-d'Artois à Dainville.

Quelles sont les modalités de demandes de reproductions d'actes d'état civil ?

Les archives départementales du Pas-de-Calais ne peuvent se substituer aux particuliers dans leur travail de recherche, mais ont pour mission de les aider et de les orienter au sein des fonds qu'elles conservent. Dans ce cadre et pour faciliter les premières démarches, elles délivrent, dans une quantité raisonnable des copies d'actes si les références de ceux-ci sont précises (lieu et date exacts au jour près pour un acte d'état civil par exemple, ou numéro de matricule pour les registres de recrutement militaire qui ne sont pas encore en ligne) suivant la tarification sur les reproductions demandées, conformément à la délibération du Conseil départemental en date du 28 juin 2010.

Les demandes de reproductions d’actes précis peuvent être faites par courriel ou par voie postale. Toute demande est traitée dans un délai approximatif d'un mois. Un seul acte pouvant comporter plusieurs vues, un devis est envoyé préalablement, indiquant le montant et les modalités de paiement. Les reproductions et la facture acquittée sont envoyées par mail ou par voie postale après réception du règlement.

Qu'est ce qu'un permalien ?

Comme d'autres institutions dans le monde, les archives du Pas-de-Calais ont adhéré au système ARK (Archival Resource Key) qui a vocation à identifier des objets de manière pérenne. Désormais, chaque image d'Archives en ligne possède une adresse propre, garantie pour une durée permanente, sur laquelle vous pouvez vous appuyer pour citer vos sources lors de vos recherches.
Pour plus d'informations sur la méthodologie, consultez l'article Réutilisez et partagez les archives numérisées grâce aux permaliens.

L'Europe s'engage

archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. (FEDER)

Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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