Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 22 novembre 2019 - 17h53
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Questions et réponses relatives à la mise en ligne

Que puis-je consulter dans Archives en ligne ?

Les principaux ensembles numérisés actuellement disponibles en ligne sont les suivants :

  • les tables décennales de l’état civil de 1792 à 1942 ;
  • les registres paroissiaux (de 1553 pour le plus ancien à 1792) et les actes d’état civil (de 1792 à 1912 environ) ;
  • les recensements de population de 1820 à 1936 ;
  • les répertoires alphabétiques du recrutement militaire jusque 1930 ;
  • les feuillets des états de services des classes 1865 à 1921 ;
  • les tables de successions des bureaux d’enregistrement d’Arras, Boulogne-sur-Mer et Béthune de 1791 à 1968 (et quelques tables antérieures) ;
  • les rôles d’imposition de 1569, 1759 et 1779 ;
  • les cahiers de doléances du Pas-de-Calais de 1789 ;
  • l’intégralité des plans cadastraux napoléoniens et rénovés conservés ;
  • la collections des cartes et plans manuscrits (série CPL) ;
  • divers fonds iconographiques : photographies, cartes postales, cartes et plans, dessins, portraits, etc.
  • sept titres de presse locale de la Grande Guerre (1915-1922, 1928).

Cette liste, indicative, n’est pas exhaustive. Par ailleurs, il est parfois possible de consulter des documents numérisés de manière isolée via les instruments de recherche, comme par exemple :

  • quelques pièces du Trésor des chartes d'Artois (série A) ;
  • le fonds de l’élection d’Artois, 1575-1789 (3 C) ;
  • les analyses des contrats de mariage du Gros d’Arras (2 J 8-17) ;
  • etc.

Prévoyez-vous de mettre en ligne d'autres fonds d'archives ?

Nous œuvrons à diversifier les sources archivistiques disponibles sous forme numérisée sur notre site internet. Les archives départementales du Pas-de-Calais ont entrepris la numérisation de leurs fonds dans une double optique : préserver des documents fragilisés par l'érosion du temps et la manipulation, mais aussi faciliter leur consultation auprès du plus grand nombre.

Nous prévoyons la mise en ligne prochainement des fonds suivants :

  • Décembre 2019 : la collection de cartes postales anciennes d'Arras "Gustave Allix" (39 Fi 1-1461) [mise en ligne prévue : fin 2019] ;
  • 2020 : le fonds des plans des bâtiments départementaux (sous-série 4 N) pour la période XIXe-début XXe siècle (2 776 plans) ;
  • 2020 : la collection de plus de 9000 cartes postales du Pas-de-Calais (collection 5 Fi)
  • 2020 : les dispenses de mariage (1645-1790) et extraits baptistaires et rectifications d'actes de baptême (1650-1790) de l'officialité de Boulogne (1 G 682-935)

Les ensembles suivants sont actuellement en cours de numérisation :

  • 1 L 7-62, 82-172 : administration générale du Pas-de-Calais pendant la période révolutionnaire 1790-1800 (délibérations, procès-verbaux, arrêtés, correspondance).
  • des registres de délibération des communes (11 NUM)
  • 9 cartulaires de la série H
  • 127 J 1-81 : billets de nécessité
  • 4 T 23-25 : planches photographiques de la reconstruction
  • complément 5 Fi : 300 cartes postales

Des projets de numérisations sont également en cours de préparation pour les fonds suivants :

  • les registres d'actes d'état civil postérieurs à 1913 ;
  • les tables de successions et absences des bureaux de l'enregistrement du Pas-de-Calais (sous-série 3 Q) : bureau de Calais. Pour en savoir plus
  • les rapports et procès-verbaux de délibérations du Conseil général du Pas-de-Calais.

Comment puis-je être informé des dernières mises en ligne ?

Toute nouvelle mise en ligne est annoncée dans la rubrique Suivi des mises en ligne de documents numérisés. Vous pouvez également vous abonner au flux RSS afin d'être alerté de nos publications directement dans votre boîte aux lettres.

Quand seront mis en ligne les registres postérieurs à 1913 de l'état civil ?

Fin 2016, nous avons achevé la numérisation et la mise en ligne des registres de l'état civil pour la période 1883-1912 pour l'ensemble des communes.

En 2018 et 2019, nous avons achevé la numérisation des tables décennales que nous conservons.

Cet hiver 2019-2020, la numérisation des registres d'état civil postérieurs à 1913 qui ne sont pas encore numérisés débutera. Considérant le grand nombre de registres devant encore être numérisés (près de 4 000 registres), cette opération sera menée sur plusieurs années suivant l'ordre alphabétique des communes. A titre indicatif et sous toutes réserves, le calendrier prévisionnel des mises en ligne des documents librement communicables suivant les délais de diffusion sur internet serait le suivant :

  • Été 2020 : Ablain-Saint-Nazaire à Busnes
  • Hiver 2021 : Caffiers à Guisy
  • Été 2021 : Habarcq à Lumbres
  • Hiver 2022 : Magnicourt-en-Comté à Ruyaulcourt
  • Été 2022 : Sachin à Zutkerque

Les registres non numérisés et communicables sont consultables en salle de lecture du centre Mahaut-d'Artois à Dainville.

Pourquoi certaines collections de documents numérisées sont-elles incomplètes ?

Du fait, entre autres, des aléas de l'histoire (destructions par faits de guerre), d'actes de malveillance ou de négligence (vols, pertes, dégradations), d'accidents (incendies, inondations), de retards de versements (dépôts de conservation des archives saturés), certains documents ne parviennent pas jusqu'aux archives départementales. Par conséquent nombre de collections sont présentent des lacunes et nous ne pouvons numériser que des documents qui existent encore et sont en état de l'être.

Si suite à une recherche dans nos formulaire d'Archives en ligne vous ne trouvez aucune description d'un document que vous recherchez parmi les principaux ensembles numérisés, c'est très probablement que nous n'en conservons pas d'exemplaire. Par exemple, concernant la collection des tables décennales (1792-1942), pour la commune d'Aix-Noulette, nous ne disposons dans nos fonds d'aucune table postérieure à 1902. Ce n'est qu'un exemple parmi d'autres.

Pourquoi certains documents décrits dans les Archives en ligne ne sont pas consultables sous forme numérisée ?

Si suite à une recherche dans nos formulaire d'Archives en ligne vous trouvez la description d'un document qui vous intéresse, mais sans le lien permettant de le consulter, plusieurs raisons peuvent l'expliquer :

  • Soit il ne peut être diffusé en ligne :
    • son délai de diffusion sur internet n'est pas encore échu (protection de la vie privée par exemple) ;
    • des droits à l'image ou des droits de propriété intellectuelle s'appliquent (pour les fonds iconographiques notamment).
  • Soit il n'est pas encore numérisé :
    • il sera numérisé lors d'une campagne de numérisation à venir ;
    • l'original est en trop mauvais état matériel pour être numérisé et une opération de restauration préalable est nécessaire ;
    • il s'agit d'un double d'un document déjà numérisé par ailleurs.

Quelles sont les modalités de demandes de reproductions d'actes d'état civil ?

Les archives départementales du Pas-de-Calais ne peuvent se substituer aux particuliers dans leur travail de recherche, mais ont pour mission de les aider et de les orienter au sein des fonds qu'elles conservent. Dans ce cadre et pour faciliter les premières démarches, elles délivrent, dans une quantité raisonnable des copies d'actes si les références de ceux-ci sont précises (lieu et date exacts au jour près pour un acte d'état civil par exemple, ou numéro de matricule pour les registres de recrutement militaire qui ne sont pas encore en ligne) suivant la tarification sur les reproductions demandées, conformément à la délibération du Conseil départemental en date du 28 juin 2010.

Les demandes de reproductions d’actes précis peuvent être faites par courriel ou par voie postale. Toute demande est traitée dans un délai approximatif d'un mois. Un seul acte pouvant comporter plusieurs vues, un devis est envoyé préalablement, indiquant le montant et les modalités de paiement. Les reproductions et la facture acquittée sont envoyées par mail ou par voie postale après réception du règlement.

En savoir plus sur les conditions de reproduction

Qu'est ce qu'un permalien ?

Comme d'autres institutions dans le monde, les archives du Pas-de-Calais ont adhéré au système ARK (Archival Resource Key) qui a vocation à identifier des objets de manière pérenne. Désormais, chaque image d'Archives en ligne possède une adresse propre, garantie pour une durée permanente, sur laquelle vous pouvez vous appuyer pour citer vos sources lors de vos recherches.
Pour plus d'informations sur la méthodologie, consultez l'article Réutilisez et partagez les archives numérisées grâce aux permaliens.

L'Europe s'engage

archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. (FEDER)

Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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