Les Archives du Pas-de-Calais (CG62) - Le 01 Août 2010 - 01h08
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Les Archives du Pas-de-Calais

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Archives anciennes (1079-1791)

Les documents contenus dans les séries anciennes sont constitués des archives publiques et archives nationalisées antérieures à 1791, à l'exception des sous-séries 3 E (état civil et registres de catholicité) et 4 E (notaires) qui continuent à s'accroître.

Les archives des institutions sont regroupées au sein d'une même série, selon la nature (civile ou ecclésiastique), les compétences (justice, administration et finances, enseignement) et les spécificités (clergé séculier, clergé régulier) de ces institutions. On mettra à part la série A (trésor des chartes d'Artois), forcément liée à l'histoire d'une principauté territoriale, le comté d'Artois, qui fut attribuée à des apanagistes possessionnés hors de France et changea finalement de mouvance : le fonds a donc subi des amputations et s'apparente un peu à une collection.

Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public

Le trésor des chartes d'Artois est le rassemblement des titres de l'ancien prince territorial apanagiste, issu de la maison royale de France, avant la centralisation relative du gouvernement...

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1 B 579 - Traité de paix

Série B - Cours et juridictions

Cette série rassemble l'ensemble des papiers des juridictions de l'ordre judiciaire et des juridictions d'attribution ou juridictions spécialisées...

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Série C - Administrations provinciales

Le fonds de l'intendance et de ses circonscriptions secondaires, qui devrait normalement constituer l'essentiel de la série, a été totalement détruit en 1915...

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Série D - Instruction publique, sciences et arts

Cette série rassemble les épaves des archives des établissements d'enseignement avant 1791. On trouve principalement, avec quelques palmarès et listes d'élèves...

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Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles

Cette petite série, constituée d'épaves, est peu homogène : elle rassemble des titres de famille saisis en vertu des lois révolutionnaires sur les émigrés, les déportés...

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Série G - Clergé séculier

Cette série rassemble l'ensemble des archives des institutions religieuses séculières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution...

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Série H - Clergé régulier

Cette série rassemble l'ensemble des archives des institutions religieuses régulières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution...

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