Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 20 août 2017 - 07h56
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Archives anciennes (1079-1791)

Charte sur parchemin orné de deux sceaux. Le premier représente un chevalier sur son cheval, l'épée à la main, tandis que le second montre une dame, une main sur sa hanche, un oiseau posé sur son autre main.

Présentation du contenu

Les documents contenus dans les séries anciennes sont constitués des archives publiques et archives nationalisées antérieures à 1791, à l'exception des sous-séries 3 E (état civil et registres de catholicité) et 4 E (notaires) qui continuent à s'accroître.

Les archives des institutions sont regroupées au sein d'une même série, selon :

  • la nature (civile ou ecclésiastique),
  • les compétences (justice, administration et finances, enseignement) et
  • les spécificités (clergé séculier, clergé régulier) de ces institutions.

On mettra à part la série A (trésor des chartes d'Artois), forcément liée à l'histoire d'une principauté territoriale, le comté d'Artois, qui fut attribuée à des apanagistes possessionnés hors de France et changea finalement de mouvance : le fonds a donc subi des amputations et s'apparente un peu à une collection.

Sceau ovale de cire noircie représentant Mahaut en pied sous un décor gothique entourée des blasons de l'Artois et de la Bourgogne.

Série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public

Le trésor des chartes d'Artois est le rassemblement des titres de l'ancien prince territorial apanagiste, issu de la maison royale de France, avant la centralisation relative du gouvernement...

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Texte manuscrit sur parchemin.

Série B : Cours et juridictions

Cette série rassemble l'ensemble des papiers des juridictions de l'ordre judiciaire et des juridictions d'attribution ou juridictions spécialisées.

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Blason rouge sur lequel on voit un arbre blanc. De chaque côté, il est encadré de lions et au-dessus se trouve un heaume orné de plumes blanches et rouges. Sur le sommet de celui-ci est posé de buste d'un homme barbu et chapeauté, entouré d'ailes.

Série C : Administrations provinciales

Le fonds de l'intendance et de ses circonscriptions secondaires, qui devrait normalement constituer l'essentiel de la série, a été totalement détruit en 1915...

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Dessin d'un triangle en relief, traversé de droites reliées entre elles par des points notés de lettres d'alphabet.

Série D : Instruction publique, sciences et arts

Cette série rassemble les épaves des archives des établissements d'enseignement avant 1791. On trouve principalement, avec quelques palmarès et listes d'élèves...

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Dessin en couleur représentant une tour de château sur une île bordée d'arbres.

Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, familles

Cette petite série, constituée d'épaves, est peu homogène : elle rassemble des titres de famille saisis en vertu des lois révolutionnaires sur les émigrés, les déportés, etc.

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Dessin noir et blanc de la façade d'une église entourée de végétation.

Série G : Clergé séculier

Cette série rassemble l'ensemble des archives des institutions religieuses séculières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution.

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Dessin couleur de saint Benoît Labre tenant un crucifix et un chapelet et portant une soutane.

Série H : Clergé régulier

Cette série rassemble l'ensemble des archives des institutions religieuses régulières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution.

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L'Europe s'engage

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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