Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 15 décembre 2019 - 11h08
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Juridictions royales

Gravure monochrome montrant trois hommes siégeant sur des trônes.

1 B - Conseil provincial d'Artois et conseil supérieur d'Arras (1419, copie ; 1530-1790 ; 97 articles)

2 B - Gouvernance d'Arras (1477-1789 ; 27 articles)

5 B - Gouvernance de Béthune (1722-1790 ; 6 articles)
La gouvernance de Béthune était une juridiction inférieure relevant du ressort immédiat de la gouvernance d'Arras.

6 B - Bailliage d'Hesdin (1512-1786 : 4 articles)
Répertoire numérique de la sous-série 6 B.

7 B - Bailliage de Saint-Omer (1692-1739 ; 3 articles)
Le grand bailliage de Saint-Omer, dans le ressort immédiat du Conseil d'Artois, recevait les appels de la salle abbatiale de Saint-Bertin, du siège des vierschaires, de celui des francs-alleux, etc.

8 B - Sénéchaussée de Saint-Pol (1656-1716 ; 2 articles)
Juridiction féodale supérieure du ressort immédiat de la gouvernance d'Arras.

9 B - Sénéchaussée du Boulonnais (1556-1792 ; 59 articles)

10 B - Bailliage de Desvres (1713-1716 ; 1 article)
Répertoire numérique, 1967.

11 B - Bailliage de Montreuil (1557-1791 ; 70 articles)

21 B - Bailliage d'Aire (1612-1773 ; 16 articles)
Répertoire numérique de la sous-série 21 B.

24 B - Justice royale de Calais (1756-1766 ; 1 article)
Répertoire numérique de la sous-série 24 B.

26 B - Bailliage secondaire de Samer (1627-1636 ; 1 article)
Répertoire numérique de la sous-série 26 B.

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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