Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 15 décembre 2019 - 12h45
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Les Archives du Pas-de-Calais (Aller à l'accueil)

Pour pouvoir visualiser l'animation, vous devez télécharger le plugin Adobe Flash Player.

Flux RSS

Vous êtes dans : Archives > Chercher dans les archives > Fonds et collections > Archives anciennes (1079-1791) > Série B > Justices communales

Justices communales

Dessin couleur montrant un château dans un médaillon, au-dessus de la maxime suivante :

15 B - Justice échevinale de Saint-Omer (1469-1791 ; 142 articles)
Répertoire numérique, 1967.

16 B - Siège des vierschaires de Saint-Omer (1692 ; 1 article)
Émanation de la juridiction municipale, le siège des vierschaires connaissait "des arrêts à la loi privilégiée", c'est-à-dire des arrêts et captures des personnes pour dettes ou créances, des scellés et inventaires après décès, etc. On appelait de ses sentences, en matière de fiefs au bailliage, en matière d'héritages roturiers à l'échevinage.

17 B - Chambre échevinale de Saint-Pol (1785-1786 ; 1 article)
Juridiction du ressort immédiat de la sénéchaussée de Saint-Pol.

18 B - Justice seigneuriale d'Attin (1765-1767 ; 1 article)
Répertoire numérique, 1967.

22 B - Justice échevinale d'Aire (1785-1790 ; 1 article)
Répertoire numérique de la sous-série 22 B.

L'Europe s'engage

archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. (FEDER)

Vue en coupe d'un pont sous-marin.

copyright 2011 Pas-de-Calais le Département / Archives départementales | Mentions légales | Crédits