Les Archives du Pas-de-Calais (CG62) - Le 08 Février 2012 - 07h28
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Sous-série 3 K : Mémorial administratif (1808-1815), Recueil des actes administratifs de la préfecture (1816-1939)
Présentation du contenu
Quelques règlements et circulaires ministériels à porter à la connaissance des élus locaux sont parfois insérés avec les arrêtés. Des tables facilitent la consultation jusqu'en 1892.
Instrument de recherche
Répertoire numérique téléchargeable par F. Desmet, J.-E.Iung et O. Muth, 2006.
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