Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 15 décembre 2019 - 12h10
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Instruments de recherche

Les études ont été numérotées de 9 à 135 à partir du Tableau des notaires du département du Pas-de-Calais pour l’année 1961-1962. Les offices sont rangés dans l’ordre alphabétique du lieu de résidence et, pour une même résidence, dans l’ordre alphabétique des titulaires en 1961-1962.

Les numéros 1 à 8 ont été réservés pour ordre :

  • aux greffes des gros des notaires d’Artois (n° 1 à 6 ; leurs archives ont été détruites pendant la Première Guerre mondiale à l’exception de celles du gros de Saint-Omer, conservées aux archives municipales),
  • à la communauté des notaires d’Arras (4 E 7),
  • aux chambres d’arrondissement et chambre départementale des notaires (4 E 8).

La création des études 136 (Arras) et 142 (Le Waast) a permis de régulariser des oublis de classement.

Les études ouvertes à partir de 1964 ont été numérotées pour ordre (les archives départementales n’ont pas encore reçu de versement) au fur et à mesure de leur création sous les numéros 137-141, 143 et suivants.

Avertissement : Les archives notariales ne sont pas numérisées.

L'Europe s'engage

archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. (FEDER)

Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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