Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 22 novembre 2019 - 17h43
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4 E 129 - Sus-Saint-Léger. Étude notariale n° 129

4 E 129/1-311

Dates extrêmes : 1811-1928.
Importance matérielle : 311 articles ; 34,5 mètres linéaires.
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1811-1900), minutes (1811-1928).

Office supprimé par arrêté du 19 mars 1982.

Répertoires chronologiques des notaires

  • Charlemagne-Florent Pecqueur (1811-1825),
  • Guislain-Rémy-Joseph Locquet (1825-1827),
  • Jean-Baptiste-Joseph Dubron (1829-1834),
  • Alexandre-Napoléon-Victor Deruelle (1834-1856),
  • Eugène-Alexandre Dubois (1856-1877),
  • Louis-Constant Bédu (1877-1895),
  • Charles Hallette (1895-1909).

Minutes des notaires

  • Charlemagne-Florent Pecqueur (1811-1825),
  • Guislain-Rémy-Joseph Locquet (1825-1827),
  • Jean-Baptiste-Joseph Dubron (1829-1834),
  • Alexandre-Napoléon-Victor Deruelle (1834-1856),
  • Eugène-Alexandre Dubois (1856-1877),
  • Louis-Constant Bédu (1877-1895),
  • Charles Hallette (1895-1921),
  • Jean-Baptiste-Jules-Fleury Voisin (1921-1928).

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 129 - Sus-Saint-Léger. Étude n° 129

Accès

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation  

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale (date du serment entre parenthèses)

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales.

  • Charlemagne-Florent Pecqueur (19 octobre 1811),
  • Guislain-Rémy-Joseph Locquet (16 avril 1825),
  • Jean-Baptiste-Joseph Dubron (30 mai 1829),
  • Alexandre-Napoléon-Victor Deruelle (13 mars 1834),
  • Eugène-Alexandre Dubois (14 août 1856),
  • Louis-Constant Bedu (17 novembre 1877),
  • Charles Hallette (16 février 1895),
  • Oswald-Amable Caupain (24 février 1910),
  • Jean-Baptiste-Jules-Fleury Voisin (28 janvier 1921),
  • Gustave Buneau (10 janvier 1947),
  • Jean-Pierre-Henri Buneau (14 février 1980).

Sources complémentaires

  • Voir 4 E 32.
  • Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/77, 8 U 5/46-47 et 2238 W 36 : Tribunal d'Arras et tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise. - Répertoires des notaires de l'étude n° 129 (1811-1969).

L'Europe s'engage

archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. (FEDER)

Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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