Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 22 novembre 2019 - 17h32
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4 E 135 - Wail. Étude notariale n° 135

4 E 135/1-164

Dates extrêmes : 1812-1919.
Importance matérielle : 164 articles ; 16 mètres linéaires.
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1823-1919), répertoires chronologiques (1812-1913), minutes (1812-1919).

L'étude notariale de Wail, créée en 1811 et établie à Fillièvres de 1815 à 1817, a été supprimée par arrêté ministériel du 16 novembre 1992. Les répertoires et minutes ont été attribuées à la société Michel Théret et René Pèlerin, notaires à Hesdin (étude n° 82).

Tables alphabétiques des notaires

  • Jean-François-Augustin Capron (1823-1832),
  • Pierre-François-Augustin Cousin-Duchêne (1832),
  • Louis-Joseph Gosselin (1832-1841),
  • Théophile Danvin (1841-1876),
  • Jules-Augustin-Léon-Joseph Petit (1876-1898),
  • Alfred Bissard (1899-1900),
  • Maurice-Charles-Édouard Desailly (1900-1919).

Répertoires chronologiques des notaires

  • André-Joseph-Marie Casier (1812-1814),
  • François-Joseph Herbout (1815-1817),
  • Jean-François-Augustin Capron (1817-1832),
  • Pierre-François-Augustin Cousin-Duchêne (1832),
  • Louis-Joseph Gosselin (1832-1841),
  • Théophile Danvin (1841-1876),
  • Jules-Augustin-Léon-Joseph Petit (1876-1898),
  • Alfred Bissard (1899-1900),
  • Maurice-Charles-Édouard Desailly (1900-1913).

Minutes des notaires

  • André-Joseph-Marie Casier (1812-1814),
  • François-Joseph Herbout (1815-1817),
  • Louis-Alexandre Mazy (1817),
  • Jean-François-Augustin Capron (1817-1832),
  • Pierre-François-Augustin Cousin-Duchêne (1832),
  • Louis-Joseph Gosselin (1832-1841),
  • Théophile Danvin (1841-1845),
  • Augustin-Jules-Joseph Petit (1875-1898),
  • Alfred Bissard (1898-1900),
  • Maurice-Charles-Édouard Desailly (1900-1919).

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 135 - Wail. Étude n° 135

Accès

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation  

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale (date du serment entre parenthèses)

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales.

  • André-Joseph-Marie Casier (décret 12 décembre 1811),
  • François-Joseph Herbout (12 octobre 1815),
  • Louis-Alexandre Mazy (vient de Frévent, a reçu 11 actes du 12 juin au 20 octobre 1817),
  • Jean-François-Augustin Capron (1817),
  • Pierre-François-Augustin Cousin-Duchene (14 avril 1832),
  • Louis-Joseph Gosselin (31 août 1832),
  • Théophile Danvin (28 août 1841),
  • Augustin-Jules-Joseph Petit (29 avril 1875),
  • Alfred Bissard (1er avril 1898),
  • Maurice-Charles-Édouard Desailly (13 décembre 1900),
  • Henri-André Théret (26 avril 1934),
  • Michel-Maurice-Jules Théret (7 novembre 1958).

Sources complémentaires

  • Voir 4 E 82.
  • Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/89 et 2238 W 41 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 135 (1926-1969).

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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