Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 22 novembre 2019 - 17h51
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4 E 127 - Samer. Étude notariale n° 127

4 E 127/1-237

Dates extrêmes : 1642-1910.
Importance matérielle : 237 articles ; 27 mètres linéaires.
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1791-1812), minutes (1642-1899), varia (1713-1910).

Répertoires chronologiques des notaires

[Office III]

  • Jean-Marie Lapie (1791-8 janvier 1812).

Minutes des notaires 

[Office I]

  • Pierre Leriche (juillet 1699-1721),
  • Antoine Regnault (avril 1722-février 1738),
  • Jean-Paul Descotte (2 mars 1740-1780),
  • François-Hilaire Bigand (2 avril 1780-décembre 1781),
  • Jacques-François Leleu (20 février 1791-an XII).

[Office III]

  • Oudard Levasseur (1642-juillet 1672),
  • Philippe Levasseur (juillet 1672-1714),
  • Oudard Levasseur (novembre 1714-11 mai 1746),
  • Oudard-Antoine-Joseph Levasseur (18 mai 1746-1777),
  • Jean-Farnçois Dauvergne (avril 1778-2 mars 1787),
  • Jean-Marie Lapie (mars 1787-1er février 1813),
  • Auguste-Alexis Dezoteux (4 février 1813-20 octobre 1836),
  • Antoine-François Baudier (23 octobre 1836-9 août 1859),
  • Louis-Léon-Henri Guerlet (14 août 1859-1873),
  • Alphonse Delannoy (janvier 1874-27 mai 1897),
  • Antoine Laurent (29 mai 1897-décembre 1899).

[Office IV]

  • Jean-Marie Lapie (1769-janvier 1787),
  • François-Joseph Bellanger (juin 1787-14 mai 1793).

 

Accès

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation  

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale (date du serment entre parenthèses)

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales.

  • Jean-Marie Lapie (1787),
  • Auguste-Alexis Dezoteux (1813),
  • Antoine-François Baudier (1836),
  • Louis-Léon-Henri (16 avril 1859),
  • Alphonse-Léon Delannoy (2 janvier 1874),
  • Antoine Laurent (28 mai 1897),
  • Eugène-Jean-Baptiste Dupont (8 octobre 1910),
  • Louis-Élie-Joseph-Albert Roussel (16 mars 1922),
  • René-Marcel-Jean Arquembourg (6 octobre 1950),
  • Société René Arquembourg et Max-Maurice-Jean-Marie Arquembourg (1er avril 1983),
  • Max Arquembourg (1994).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 3/47 et 132 W 18 : Tribunal de première instance de Boulogne-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 127 (1903-1969).

L'Europe s'engage

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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