Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 22 novembre 2019 - 17h32
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4 E 128 - Samer. Étude notariale n° 128

4 E 128/1-297

Dates extrêmes : 1573-1887.
Importance matérielle : 297 articles ; 30 mètres linéaires.
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1834-1850), répertoires chronologiques (1740-1857), minutes (1573-1850), testaments (1758-an VI), varia (1612-1887).

Il y avait à Samer, en 1790, quatre offices de notaires, dont l'un créé en 1768. L'étude [II] de maître Maucotel dont les minutes commencent en 1666, avait recueilli, à une date inconnue, les actes passés de 1573 à 1640 par les notaires Antoine et Gabriel de La Poterie, dont l'office [I] semble être resté vacant pendant près de soixante ans.

Tables alphabétiques des notaires

  • Célestin-Laurent-Édoaurd Thomas(1826-1834),
  • Vincent le Bienvenu Bègue (1834-1850).

Répertoires chronologiques des notaires

  • François Pincedé (1740-1774),
  • Jean-Marie-Antoine Grésy (1740-an X),
  • Pierre-Charles-Louis Patoulet (an XI-23 juillet 1826),
  • Célestin-Laurent-Édouard Thomas,
  • Vincent le Bienvenu Bègue et Louis-Jules Bègue (24 décembre 1826-5 octobre 1857).

Minutes des notaires 

[Office I]

  • Antoine de La Poterie (1573-11 septembre 1621),
  • Gabriel de La Poterie (2 novembre 1621-3 août 1640).

[Office II]

  • Pierre Miellet (10 septembre 1666-22 juillet 1715),
  • François-Louis Miellet (13 août 1715-27 août 1725),
  • François Pincedé (5 septembre 1728-7 février 1758),
  • Jean-Marie-Antoine Grésy (13 février 1758-2 ventôse an VIII),
  • Antoine-Joseph-Joachim Grésy (an VIII-an X),
  • Pierre-Charles-Louis Patoulet (an XI-17 juillet 1826),
  • Célestin-Laurent-Édouard Thomas (24 décembre 1826-1er mai 1834),
  • Vincent le Bienvenu Bègue (4 mai 1834-1850).

 

Accès

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation  

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale (date du serment entre parenthèses)

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales.

  • Pierre-Charles-Louis Patoulet (3 ventôse an XII),
  • Célestin-Laurent-Édouard Thomas (14 décembre 1826),
  • Vincent le Bienvenu Bègue (1834),
  • Louis-Jules Bègue (20 juin 1856),
  • Desmyttere (1891?),
  • Germe (1894?),
  • Jean-Baptiste-Auguste Mirland (24 mai 1912),
  • Charles-Joseph-Marie Maucotel (26 juin 1936),
  • Marc-Henri-Maurice-Joseph Maucotel (7 février 1969),
  • Florence Lefebvre-Croquelois (27 juin 2001).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 3/48-49 et 132 W 19 : Tribunal de première instance de Boulogne-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 128 (1850-1971).

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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