Les Archives du Pas-de-Calais (CG62) - Le 09 Septembre 2010 - 08h23
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Série L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

Présentation du contenu

Le plan de classement adopté en 1893 subdivise la série L en quatre sous-séries.

1 L - Directoire du département et administration centrale
2 L - Administrations de district
3 L - Municipalités de canton
4 L - Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

Le contenu de chaque sous-série a été précisément décrit dans un Guide de recherches sur la Révolution française, édité par la région Nord-Pas de Calais en 1987.
Les pages relatives au Pas-de-Calais sont téléchargeables.

Instruments de recherche

Sous-série 1 L - Directoire du département et administration centrale

Répertoire numérique manuscrit et dactylographié provisoire (pour partie sur fiches photocopiées) par R. Bargeton et P. Bougard, 1943-1950. Complété par l'inventaire sommaire imprimé des procès-verbaux du conseil général du département (1 L 7*-21*) par H. Loriquet, 1895.

Sous-série 2 L - Administrations de district

Répertoire numérique dactylographié provisoire par P. Bougard, 1950. Complété pour les registres aux arrêtés du directoire (1790-an IV), le registre aux délibérations du directoire (1792) et le registre aux résolutions du conseil général (1790-1793) du district de Béthune (2 L 3/1*-27*) par un index dactylographié des noms de lieux, par H. Mayeur, 1945 (qui renvoie toutefois à des anciennes numérotations de registres, à rétablir au moyen de l'instrument de recherche de P. Bougard).

Sous-série 3 L - Municipalités de canton

Répertoire numérique manuscrit provisoire par G. Tison, 1910. Quelques ajouts postérieurs.

Sous-série 4 L - Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

Comités de surveillance : répertoire numérique détaillé dactylographié téléchargeable par A. Bailly, 2002.

Tribunal criminel et commissions militaires : répertoire numérique détaillé dactylographié téléchargeable par M.-L. Caillet, 2004.

Les autres archives constitutives de la sous-série 4 L ne sont pas classées.

Sources complémentaires

Fonds Georges-Sangnier (82 J) : notes extraites de la série L.