Les Archives du Pas-de-Calais (CG62) - Le 08 Février 2012 - 07h25
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Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

Dessin noir et blanc d'un homme debout devant une tribune, une main sur la poitrine et désignant de son autre main un homme montant les escaliers. En bas, un groupe d'hommes montre du doigt le même homme.

Présentation du contenu

Le plan de classement adopté en 1893 subdivise la série L en quatre sous-séries.

  • 1 L : Directoire du département et administration centrale
  • 2 L : Administrations de district
  • 3 L : Municipalités de canton
  • 4 L : Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

Le contenu de chaque sous-série a été précisément décrit dans un Guide de recherches sur la Révolution française, édité par la région Nord-Pas de Calais en 1987.
Les pages relatives au Pas-de-Calais sont téléchargeables.

Instruments de recherche

Sous-série 1 L : Directoire du département et administration centrale

Répertoire numérique manuscrit et dactylographié provisoire (pour partie sur fiches photocopiées) par R. Bargeton et P. Bougard, 1943-1950. Complété par l'inventaire sommaire imprimé des procès-verbaux du Conseil général du département (1 L 7*-21*) par H. Loriquet, 1895.

Sous-série 2 L : Administrations de district

Répertoire numérique dactylographié provisoire par P. Bougard, 1950. Complété pour les registres aux arrêtés du directoire (1790-an IV), le registre aux délibérations du directoire (1792) et le registre aux résolutions du Conseil général (1790-1793) du district de Béthune (2 L 3/1*-27*) par un index dactylographié des noms de lieux, par H. Mayeur, 1945 (qui renvoie toutefois à des anciennes numérotations de registres, à rétablir au moyen de l'instrument de recherche de P. Bougard).

Sous-série 3 L : Municipalités de canton

Répertoire numérique manuscrit provisoire par G.Tison, 1910. Quelques ajouts postérieurs.

Sous-série 4 L : Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

  • comités de surveillance : répertoire numérique détaillé dactylographié téléchargeable par A.Bailly, 2002
  • tribunal criminel et commissions militaires : répertoire numérique détaillé dactylographié téléchargeable par M.-L. Caillet, 2004
  • les autres archives constitutives de la sous-série 4 L ne sont pas classées

Sources complémentaires

Fonds Georges-Sangnier (82 J) : notes extraites de la série L.

L'Europe s'engage

archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. (FEDER)

Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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