Archives - Pas-de-Calais le Département
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Archives anciennes

Présentation du contenu

Les documents contenus dans les séries anciennes sont constitués des archives publiques et archives nationalisées antérieures à 1791, à l'exception des sous-séries 3 E (état civil et registres de catholicité) et 4 E (notaires) qui continuent à s'accroître.

La majeure partie des archives anciennes du Pas-de-Calais ont été détruites lors de l' incendie des Archives départementales du 5 juillet 1915.

Les archives des institutions sont regroupées au sein d'une même série, selon :

  • la nature (civile ou ecclésiastique),
  • les compétences (justice, administration et finances, enseignement),
  • les spécificités (clergé séculier, clergé régulier) de ces institutions.

Il convient de considérer à part la série A (trésor des chartes d'Artois), forcément liée à l'histoire d'une principauté territoriale, le comté d'Artois, qui fut attribuée à des apanagistes possessionnés hors de France et changea finalement de mouvance : le fonds a donc subi des amputations et s'apparente un peu à une collection.

Série A

Rassemblement des titres des comtes apanagistes d’Artois (Trésor des chartes d'Artois)

Série B

Papiers des juridictions de l'ordre judiciaire et des juridictions d'attribution ou spécialisées

Série C

Fonds de l'intendance et de ses circonscriptions secondaires

Série D

Archives des établissements d'enseignement avant 1791 (très lacunaire)

Série E

Titres de famille saisis en vertu des lois révolutionnaires, archives des confréries et corporations

Série G

Archives des institutions religieuses séculières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution

Série H

Archives des institutions religieuses régulières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution