Archives - Pas-de-Calais le Département
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Série Y : Établissements pénitentiaires

Dates extrêmes : 1796-1955
Importance matérielle : 102,6 ml
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état et restrictions particulières

Présentation du contenu

Cette série rassemble l'ensemble des documents concernant les établissements pénitentiaires gérés successivement par le ministère de l'Intérieur puis par celui de la Justice à partir de 1911.

On trouvera dans le fonds de la préfecture des dossiers d'administration générale tels que circulaires, budgets, comptes et pièces justificatives, états des traitements et dossiers de personnel.

La situation des détenus est également perceptible par le biais de statistiques, rapports, recours en grâce, suivi des personnes libérées. Des dossiers particuliers sont consacrés aux jeunes détenus.

Détail des sous-séries

  • 1 Y - Fonds de la préfecture
  • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Instruments de recherche

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 Y par C. Béthencourt, 2006.
    Certains documents qui devraient se trouver en sous-série 1 Y sont en fait classés en sous-série 1 W. À l'occasion de reclassements, le service des archives tient une liste de ces cotes. Elle est mise à la disposition des lecteurs, mais ne saurait en aucune manière être considérée comme exhaustive.
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 Y par C. Vasseur et T. Vermeulen, 2006-2008.

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