4 E 14/1-375
Dates extrêmes : 1599-1899
Importance matérielle : 315 articles ; 48,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1600-1866), minutes (1599-1899)
Blason d'Ardres.
Historique de l'étude notariale n° 14 d'Ardres
Ancien office à la provision du Roi, l'étude a recueilli par le jeu des transmissions les archives provenant de trois offices inféodés.
Répertoires chronologiques des notaires
- Jean Foinel (1600-1603),
- Michel Foinel (1604-1643),
- Louis Lesueur (1676-1678),
- Pierre Garnier (1744-1787),
- Jean-Baptiste Garnier (1787-1820),
- Jean-Nicolas Lesaffre (1820-1866).
Minutes des notaires
- Jean-Foinel (1599-1603),
- Michel Foinel (1604-1643),
- Louis Lesueur (1644-1666),
- Pierre Thouin (1676-1712),
- Blaise Aubert (1728-1744),
- Rollin Garnier (1690-1747),
- Lievrebert (1690-1692),
- Pierre Garnier (1744-2 juillet 1787),
- Jean-Baptiste Garnier (12 juillet 1787-31 juillet 1820),
- Jean-Nicolas Lesaffre (août 1820-15 novembre 1866),
- Louis-Isidore Ranson (28 novembre 1866-1899),
- Pierre Vasseur Père (1605-1619),
- Pierre Nauton (novembre 1619-1632),
- Pierre Vasseur (1640-1662),
- Jacques Cailly (1628-1667),
- Pierre Crespin (1692-1708),
- Pierre Hochart (1709-1728),
- Marc-Antoine Lievrebert (1728-1734),
- Jacques Morel (1663-1715).
Consulter les instruments de recherche
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Jean Foinel,
- Michel Foinel,
- Pierre Vasseur (père),
- Pierre Nauton,
- Pierre Thouin,
- Blaise Albert,
- Pierre Garnier,
- Louis Lesueur,
- Rollin Garnier,
- Lievrebert,
- Jacques Cailly,
- Pierre Crespin,
- Pierre Hochart,
- Marc-Antoine Lievrebert,
- Jacques Morel,
- Jean-Baptiste-Antoine-Pierre-François Garnier (1787),
- Jean-Nicolas Lesaffre (1820),
- Louis-Isidore Ranson (1866),
- René-Adolphe-César Blondel (17 février 1910),
- Jacques-Roger-Gérard-Daniel Blondel (8 septembre 1943),
- René-Jacques-André Blondel (17 décembre 1976).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/2 et 134 W 5 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 14 (1856-1977).