4 E 23/1-239
Dates extrêmes : 1738-1910, 1911-1935 (minutes éparses)
Importance matérielle : 239 articles ; 27,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : actes réciproques (1738-an III), ventes (1785-1790), inventaires (1739-1787), répertoires chronologiques (1788-1845), minutes (1785-1931)
Blason d'Arras.
Historique de l'étude notariale n° 23 d'Arras
Les archives de l'étude, ancien office inféodé [Arras XIX] commencent en 1738.
Actes réciproques des notaires
- Antoine Cocquel (20 novembre 1738-18 mars 1765),
- Pierre-Eugène Lefebvre (23 mars 1765-22 mars 1775),
- Nicolas-François-Joachim Gamant (26 août 1776-9 octobre 1783),
- Charles-François-Joseph Nepveu (19 novembre 1784-18 janvier 1790),
- Jean-Michel Bocquet (26 septembre 1790-6 frimaire an III).
Ventes
- Charles-François-Joseph Nepveu (18 juillet 1785-2 mars 1790).
Inventaires
- Antoine Cocquel (12 mai 1739-3 août 1763),
- Pierre-Eugène Lefebvre (19 juin 1765-17 mars 1774),
- Nicolas-François-Joachim Gamant (10 juillet 1776-19 juillet 1783),
- Charles-François-Joseph Nepveu (30 mars 1785-8 novembre 1787).
Répertoires chronologiques des notaires
- Charles-François-Joseph Nepveu (1788-1790),
- Jean-Michel Bocquet (1791-1810),
- Jean-Michel Bocquet et Philibert-Eugène-Adrien-Philippe-Toursel (1811-31 août 1821),
- Philibert-Eugène-Adrien-Philippe Toursel (1er septembre 1821-11 mars 1835),
- Philibert-Eugène-Adrien-Philippe Toursel et Philippe-Antoine-Adrien-Laurent-Joseph Daverdoing (13 mars 1835-18 novembre 1837),
- Philippe-Antoine-Adrien-Laurent-Joseph Daverdoing (18 novembre 1837-2 avril 1845).
Minutes des notaires
- Charles-François-Joseph Nepveu (30 mars 1785-2 mars 1790),
- Jean-Michel Bocquet (26 septembre 1790-7 novembre 1815),
- Philibert-Eugène-Adrien-Philippe Toursel (11 novembre 1815-30 décembre 1836),
- Philippe-Antoine-Adrien-Laurent-Joseph Daverdoing (janvier 1837-avril 1847),
- Jean-Emmanuel-Frédéric Dumont (30 avril 1847-16 juin 1859),
- Eugène-Simon-Joseph Bruneau (17 juin 1859-10 août 1869),
- Alfred-Victor Comble (13 août 1869-29 novembre 1890),
- Marie-Joseph Soehnlin (2 décembre 1890-31 mai 1899),
- Frédéric-Georges-Émile Masse (3 juin 1899-second semestre 1910),
- Émile Masse (13 juillet 1911-22 mars 1913),
- Jules Delévacque (19 mai 1931-5 décembre 1935),
- Pierre Masse (20 octobre 1931).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 23 - Arras. Étude n° 23
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Antoine Cocquel,
- Pierre-Eugène Lefebvre,
- Nicolas-François-Joachim Gamant,
- Charles-François-Joseph Nepveu,
- Antoine Cocquel,
- Pierre-Eugène Lefebvre,
- Nicolas-François-Joachim Gamant,
- Jean-Michel Bocquet (12 août 1790),
- Philibert-Eugène-Adrien-Philippe Toursel (1806),
- Philippe-Antoine-Adrien-Laurent-Joseph Daverdoingt (30 décembre 1836),
- Jean-Emmanuel-Frédéric Dumont (1847),
- Eugène-Siméon-Joseph Bruneau (16 juin 1859),
- Alfred-Victor Comble (1869),
- Marie-Joseph Soehnlin (2 décembre 1890),
- Frédéric-Georges-Émile Masse (31 mai 1899),
- Jules-Charles-Édouard-Albert-Joseph Delevacque (25 juillet 1928),
- Pierre Masse (9 novembre 1938).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/22-23 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 23 (1803-1958).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 2238 W 6 : Tribunal d'Arras. - Répertoires du notaire Pierre Masse (1959-1969).