Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 15 décembre 2019 - 11h57
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Modalités de consultation
Informations pratiques
Répartition des collections sur les deux sites des archives départementales, adresses, horaires et accès.
Lire la suiteConditions d'accès et de recherche
Les archives départementales, contrairement à une bibliothèque, conservent des documents uniques. L'accès, la communication et les reproductions répondent à des conditions particulières.
Lire la suiteConditions de reproductions
La reproduction de documents d’archives publiques n’est pas une obligation pour le service des Archives mais une facilité offerte à ses usagers, sous réserve :de la communicabilité des document co...
Lire la suiteConditions de réutilisation
Conformément à la loi n° 2015-1779 du 28 décembre 2015, la réutilisation des données des archives publiques est autorisée sous réserve :de la communicabilité des données conformément au Code du Pa...
Lire la suiteL'Europe s'engage
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