Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 17 décembre 2018 - 17h37
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Informations pratiques

Répartition des collections sur les deux sites des archives départementales, adresses, horaires et accès.

Conditions d'accès et de recherche

Les archives départementales, contrairement à une bibliothèque, conservent des documents uniques. L'accès, la communication et les reproductions répondent à des conditions particulières.

Conditions de reproductions

La reproduction de documents d’archives publiques n’est pas une obligation pour le service des Archives mais une facilité offerte à ses usagers, sous réserve :de la communicabilité des document co...

Conditions de réutilisation

Conformément à la loi n° 2015-1779 du 28 décembre 2015, la réutilisation des données des archives publiques est autorisée sous réserve :de la communicabilité des données conformément au Code du Pa...

Aide à la consultation des archives en ligne

Rubrique dédiée à la consultation des archives en ligne : modes d'emploi, dernières publications, problèmes techniques...

Prêt de microfilms inter-services

Les microfilms reproduisant les registres paroissiaux et d'état civil peuvent être envoyés dans un établissement de consultation public doté d'un appareil ad hoc.

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