Les Archives du Pas-de-Calais (CG62) - Le 18 Mai 2012 - 03h40
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.
Pour pouvoir visualiser l'animation, vous devez télécharger le plugin Adobe Flash Player.
Vous êtes dans : Archives > Chercher dans les archives > Fonds et collections > Archives modernes
Archives modernes (1800-1940 environ)
Présentation du contenu
Les archives modernes sont divisées en 14 séries. Le terminus ad quem de 1940 est naturellement souple : les dossiers qui se poursuivent pendant encore quelques années ne sont pas scindés. De plus, certaines séries ont un terminus différent de 1940 (1958 pour la série U : Justice, puisque cette dernière date correspond à réforme profonde de l'administration judiciaire, ou encore 1939 pour la voirie vicinale).
Série K : Lois, ordonnances, arrêtés
La série K rassemble les publications officielles nationales et départementales jusqu'en 1939 ainsi que les archives des conseils départementaux et interdépartementaux de préfecture.
Lire la suite
Série M : Administration générale et économie
La série M regroupe les archives du cabinet du préfet ainsi que celles produites par les directions de la préfecture et des services déconcentrés de l’État en charge des affaires économiques.
Lire la suite
Série N : Administration et comptabilité départementales
La série N regroupe les papiers produits par le conseil général, la commission départementale et les conseils d'arrondissement.
Lire la suite
Série O : Administration et comptabilité communales
La série regroupe les dossiers des bureaux préfectoraux chargés du contrôle des affaires communales, de la trésorerie générale chargée de l'examen des comptes communaux ainsi que du service vicinal.
Lire la suite
Série P : Finances, cadastre, poste
La série rassemble des documents en provenance des services extérieurs du ministère des Finances.
Lire la suite
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques
La série Q rassemble les archives des administrations ayant eu en charge la gestion du domaine de l'État.
Lire la suite
Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
La série R regroupe les dossiers d'affaires militaires administrées par des civils, à l'exception des registres matricules du recrutement.
Lire la suite
Série S : Travaux publics et transports
La série S rassemble les archives de la division de la préfecture chargée des travaux publics et des transports ainsi que les dossiers de l'administration des Ponts et Chaussées.
Lire la suite
Série T : Enseignement général, affaires culturelles, sports
Cette série rassemble les dossiers de la division de la préfecture chargée de l'enseignement, de la culture et du sport ainsi que ceux de l'inspection académique et des établissements scolaires.
Lire la suite
Série U : Justice
Dans cette série sont regroupés les fonds judiciaires issus des institutions créées lors de la réforme de l'an 8.
Lire la suite
Série V : Cultes
La série V rassemble l’ensemble des archives de la préfecture relatives aux affaires cultuelles et ecclésiastiques entre 1802 et la liquidation des séquestres de 1901-1906.
Lire la suite
Série X : Assistance et prévoyance sociale
Cette série rassemble les papiers des services administratifs de la préfecture ayant pour mission de contrôler la gestion hospitalière ainsi que les organismes d'assistance sociale.
Lire la suite
Série Y : Établissements pénitentiaires
Cette série rassemble l'ensemble des documents concernant les établissements pénitentiaires gérés successivement par le ministère de l'Intérieur puis par celui de la Justice à partir de 1911.
Lire la suite
Série Z : Sous-préfectures
La série Z rassemble les archives des sous-préfectures du Pas-de-Calais.
Lire la suiteL'Europe s'engage
archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. (FEDER)
- Qui sommes-nous ? |
- Vos archives et vous |
- Chercher dans les archives |
- Modalités de consultation |
- Activités culturelles
copyright 2011 Conseil général du Pas-de-Calais / Archives départementales | Mentions légales | Crédits
