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Centre Georges-Besnier
Archives contemporaines, état civil et presse
12, place de la préfecture
62000 ARRAS
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Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9h00 à 17h00

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Lois de référence

• Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
• Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
• Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires