Les Archives du Pas-de-Calais (CG62) - Le 01 Août 2010 - 01h44
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Archives modernes (1800-1940 environ)
Présentation du contenu
Les archives modernes sont divisées en 14 séries. Le terminus ad quem de 1940 est naturellement souple : les dossiers qui se poursuivent pendant encore quelques années ne sont pas scindés. De plus, certaines séries ont un terminus différent de 1940 (1958 pour la série U - Justice -, puisque cette dernière date correspond à réforme profonde de l'administration judiciaire, ou encore 1939 pour la voirie vicinale).
Série K - Lois, ordonnances, arrêtés
La série K rassemble les publications officielles nationales et départementales jusqu'en 1939 ainsi que les archives des conseils départementaux et interdépartementaux de préfecture.
Lire la suiteSérie M - Administration générale et économie
La série M regroupe les archives du cabinet du préfet ainsi que celles produites par les directions de la préfecture et des services déconcentrés de l’État en charge des affaires économiques.
Lire la suiteSérie N - Administration et comptabilité départementales
La série N regroupe les papiers produits par le conseil général, la commission départementale et les conseils d'arrondissement.
Lire la suiteSérie O - Administration et comptabilité communales
La série regroupe les dossiers des bureaux préfectoraux chargés du contrôle des affaires communales, de la trésorerie générale chargée de l'examen des comptes communaux ainsi que du service vicinal.
Lire la suiteSérie P - Finances, cadastre, poste
La série rassemble des documents en provenance des services extérieurs du ministère des Finances.
Lire la suiteSérie Q - Domaines, enregistrement, hypothèques
La série Q rassemble les archives des administrations ayant eu en charge la gestion du domaine de l'État.
Lire la suiteSérie R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre
La série R regroupe les dossiers d'affaires militaires administrées par des civils, à l'exception des registres matricules du recrutement.
Lire la suiteSérie S - Travaux publics et transports
La série S rassemble les archives de la division de la préfecture chargée des travaux publics et des transports ainsi que les dossiers de l'administration des Ponts et Chaussées.
Lire la suiteSérie T - Enseignement général, affaires culturelles, sports
Cette série rassemble les dossiers de la division de la préfecture chargée de l'enseignement, de la culture et du sport ainsi que ceux de l'inspection académique et des établissements scolaires.
Lire la suiteSérie V - Cultes
La série V rassemble l’ensemble des archives de la préfecture relatives aux affaires cultuelles et ecclésiastiques entre 1802 et la liquidation des séquestres de 1901-1906.
Lire la suiteSérie Z - Sous-préfectures
La série Z rassemble les archives des sous-préfectures du Pas-de-Calais.
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