La recherche de naturalisation concerne principalement les personnes devant prouver leur appartenance à la nationalité française, mais peut également intéresser les généalogistes qui trouveront dans ce type de dossier de nombreux renseignements personnels.
	Toutefois, conformément à la réglementation en vigueur, les archives départementales ne conservent, à titre historique, qu’un échantillon des dossiers liés à la nationalité qui sont produits par les tribunaux, les préfectures et les sous-préfectures [            note 1] (demandes de cartes de séjour, demandes de naturalisation, mesures administratives, déclaration par mariage, etc.). Pour accéder à ce type de documents, reportez-vous au paragraphe Sources conservées aux archives départementales du Pas-de-Calais. Sinon, rendez-vous directement au paragraphe Rechercher un dossier de naturalisation.
    
    
	Sommaire
    
Rechercher un décret de naturalisation 
	À partir de 1814, les décrets de naturalisation font l’objet d’une publication officielle :
- À partir de 1814 : dans les Bulletin des lois.
 - À partir de 1924 : dans le Journal Officiel de la République française.
 
	
Les décrets sont enregistrés par numéro à la date de déclaration de la nationalité. 
Deux cas de figure :
- Vous connaissez la date du décret : reportez-vous au paragraphe "Je connais la date du décret".
 - Vous ne connaissez pas la date du décret : reportez-vous au paragraphe "Je ne connais pas la date du décret".
 
Je connais la date du décret
	Plusieurs choix s'offrent à vous. Vous pouvez compulser le Bulletin des lois ou le Journal Officiel (collection conservée au centre Mahaut-d'Artois, voir ci-dessous), ou consulter l'instrument de recherche (indexé) des Archives nationales concernant les décrets de naturalisation des années 1931-1948.
Sous-série 1 K : Bulletins des lois (an II-1930) - centre Mahaut-d'Artois
- Relever la cote du volume correspondant à l’année de parution du décret dans l’instrument de recherche.
 - Voir la table chronologique (en début de volume) et relever le numéro de page de l’acte.
 - Se reporter ensuite au numéro de page relevé.
 
Sous-série 2 K : Journal Officiel (1869-1939) - centre Mahaut-d'Artois
- Relever la cote du volume correspondant à la date de parution du décret (Attention ! La date de parution ne correspond pas à la date de publication) dans l’instrument de recherche.
 - Au début de chaque table décennale se trouve une table alphabétique ou analytique. Il convient dès lors de se reporter à l’entrée "Nationalité, naturalisations" où vous trouverez une liste chronologique des décrets accompagnés de leurs numéros de page.
 - Se reporter ensuite au numéro de page relevé.
 
	Nb : La bibliothèque numérique Gallica a mis en ligne la collection numérisée du Journal officiel de 1880 à 1946 : http://gallica.bnf.fr//ark:/12148/cb34378481r/date
	Pour les années postérieures, il convient de se tourner vers la version papier du Journal Officiel (consultable au             centre Georges-Besnier sous les cotes JO T/1-115 pour les années 1940 à 1981).
Je ne connais pas la date du décret
De 1814 à 1853
	Consulter la base NAT sur le site des archives nationales : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/arn/desc_nat.htm
De 1814 à 1918
	
Consulter les tables décennales du Bulletin des lois (1 K 565-581).
Les tables décennales sont composées d’une table des matières et d’un appendice.
- Consulter alors la section "naturalisation" de l’appendice (ou la table des matières à "étranger" ou "naturalisation" selon les années).
 - Repérer le nom de la personne recherchée et relever les numéros de série, tome et page auxquels il faut se reporter dans le bulletin.
 
	Exemple : "Berthet, sér. 9, t. XXIX, p. 369".
	
	
	
	De 1900 à 1969
	Consulter la Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret (BAB 242/1-32) dont voici le détail :
|   	 Cote 
   |   	 Années de publication des décrets 
   |   	 Informations complémentaires 
   | 
|---|
|   	 BAB 242/1 
   | 
  	 1893-1945 
   | 
  	 Liste alphabétique des enfants d'étrangers ayant décliné ou répudié la nationalité française 
   | 
|   	 BAB 242/2 
   | 
  	 1900-1920 
   | 
  	 A-K 
   | 
|   	 BAB 242/3 
   | 
  	 1900-1920 
   | 
  	 L-Z 
   | 
|   	 BAB 242/4 
   | 
  	 1921-1930 
   | 
  	 A-Ch 
   | 
|   	 BAB 242/5 
   | 
  	 1921-1930 
   | 
  	 Ci-Gi 
   | 
|   	 BAB 242/6 
   | 
  	 1921-1930 
   | 
  	 Gi-Ma 
   | 
|   	 BAB 242/7 
   | 
  	 1921-1930 
   | 
  	 Me-R 
   | 
|   	 BAB 242/8 
   | 
  	 1921-1930 
   | 
  	 S-Z 
   | 
|   	 BAB 242/9 
   | 
  	 1931-1940 
   | 
  	 A-Bo 
   | 
|   	 BAB 242/10 
   | 
  	 1931-1940 
   | 
  	 Br-Da 
   | 
|   	 BAB 242/11 
   | 
  	 1931-1940 
   | 
  	 De-Ga 
   | 
|   	 BAB 242/12 
   | 
  	 1931-1940 
   | 
  	 Gb-La 
   | 
|   	 BAB 242/13 
   | 
  	 1931-1940 
   | 
  	 Le-Mo 
   | 
|   	 BAB 242/14 
   | 
  	 1931-1940 
   | 
  	 Mr-P 
   | 
|   	 BAB 242/15 
   | 
  	 1931-1940 
   | 
  	 Q-Sr 
   | 
|   	 BAB 242/16 
   | 
  	 1931-1940 
   | 
  	 St-Z 
   | 
|   	 BAB 242/17 
   | 
  	 1941-1950 
   | 
  	 A-Col 
   | 
|   	 BAB 242/18 
   | 
  	 1941-1950 
   | 
  	 Com-Gro 
   | 
|   	 BAB 242/19 
   | 
  	 1941-1950 
   | 
  	 Gru-Mem 
   | 
|   	 BAB 242/20 
   | 
  	 1941-1950 
   | 
  	 Men-R 
   | 
|   	 BAB 242/21 
   | 
  	 1941-1950 
   | 
  	 S-Z 
   | 
|   	 BAB 242/22 
   | 
  	 1900-1950 
   | 
  	 Errata 
   | 
|   	 BAB 242/23 
   | 
  	 1951-1959 
   | 
  	 A-Ch 
   | 
|   	 BAB 242/24 
   | 
  	 1951-1959 
   | 
  	 Ci-G 
   | 
|   	 BAB 242/25 
   | 
  	 1951-1959 
   | 
  	 H-Mi 
   | 
|   	 BAB 242/26 
   | 
  	 1951-1959 
   | 
  	 Mj-Sam 
   | 
|   	 BAB 242/27 
   | 
  	 1951-1959 
   | 
  	 San-Z 
   | 
|   	 BAB 242/28 
   | 
  	 1960-1969 
   | 
  	 A-Cas 
   | 
|   	 BAB 242/29 
   | 
  	 1960-1969 
   | 
  	 Cat-Gol 
   | 
|   	 BAB 242/30 
   | 
  	 1960-1969 
   | 
  	 Gom-Ma 
   | 
|   	 BAB 242/31 
   | 
  	 1960-1969 
   | 
  	 Mb-Ruh 
   | 
|   	 BAB 242/32 
   | 
  	 1960-1969 
   | 
  	 Rui-Z 
   | 
	Dans cet ouvrage, les naturalisés sont référencés par ordre alphabétique. On y trouve les indications suivantes : nom (prénom), date de naissance, lieu de naissance, nature de la décision, date du décret, référence des documents ayant servi à établir la liste.
	Ex : "B. (Antoine), 08-03-79, Monastero Vasco (Italie), NAT, 06-12-27, 12733-27".
	Plusieurs interprétations de la référence selon l’époque :
	Ex : "928-24" : ces chiffres signifient qu’il faut consulter le Bulletin des lois n° 928 et se rendre à la page 24.
	Ex : "5333-25" : il s’agit du Journal officiel de 1925, p. 5333.
	Ex : "18-11-49, 17009 x 49" : ces références pointent un décret daté du 18 novembre 1949, dossier de demande de naturalisation n° 17009 ouvert en 1949.
	Une fois la date trouvée, se reporter à la table décennale du Journal officiel, et plus particulièrement à la table alphabétique en début de volume, à l’entrée "nationalité". On y trouve la liste chronologique des décrets avec le numéro des pages du Journal officiel correspondantes.
À partir de 1969
	Pour les années postérieures à 1969, la consultation du Journal officiel est toujours possible, mais vous pouvez également vous rapprocher de la sous-direction de l'accès à la nationalité française : https://lannuaire.service-public.fr/gouvernement/administration-centrale-ou-ministere_167318
	
Rechercher un dossier de naturalisation
	Comme rappelé en introduction, les archives départementales ne détiennent aucun des dossiers de naturalisations qui ont vocation à être conservés en administration centrale, dans les archives des ministères.
	Une page spécifique est consacrée aux dossiers de demande de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales : https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/dossiers-de-naturalisation;jsessionid=2546726A7D024B00DAC154A029294782
	
Sources conservées aux archives départementales du Pas-de-Calais
	Les archives départementales ne conservent qu’un échantillon, à titre historique, de dossiers de demandes de naturalisation adressées au tribunal (série U) ainsi que des documents instruits par les d’autres administrations locales telles que préfecture ou sous-préfectures par exemple.
Série M (centre Mahaut-d’Artois)
|   	 Dates extrêmes 
   |   	 Analyse 
   |   	 Cotes 
   | 
|---|
|   	 1815 – 1924 
   | 
  	 Admissions, naturalisations, réintégrations : instructions et états récapitulatifs 
   | 
  	 M 3222 
   | 
|   	 1901 – 1920 
   | 
  	 Dossiers de naturalisations 
   | 
  	 M 3221 
   | 
|   	 1906 – 1923 
   | 
  	 Correspondance relative à la naturalisation des étrangers 
   | 
  	 M 3217 
   | 
|   	 1904 - 1914 
   | 
  	 1re division. Affaires diverses. Naturalisations 
   | 
  	 M 2483 
   | 
|   	 1914 
   | 
  	 Naturalisations : Français de droit, dossiers antérieurs à 1914 
   | 
  	 M 3174 
   | 
|   	 1914 
   | 
  	 Naturalisations 
   | 
  	 M 1527 
   | 
|   	 1914 - 1919 
   | 
  	 Naturalisations : affaires en instance 
   | 
  	 M 3220 
   | 
|   	 1915 - 1917 
   | 
  	 Naturalisations des sujets des puissances en guerre avec la France : Loi (7 avril 1915), décret (17 avril 1915), Loi (1917) (1915-1917) 
   | 
  	 M 3137 
   | 
|   	 1915 - 1922 
   | 
  	 Contrôle des naturalisés : notices individuelles de renseignement, correspondance administrative 
   | 
  	 M 3137 
   | 
|   	 1918 - 1919 
   | 
  	 Sûreté générale : contrôle des étrangers naturalisés : notices individuelles, correspondance administrative, notes 
   | 
  	 M 4722 
   | 
|   	 1918 - 1940 
   | 
  	 Naturalisations : instructions 
   | 
  	 M 6879 
   | 
|   	 1920 - 1939 
   | 
  	 Étrangers : naturalisations, Français de droit 
   | 
  	 M 6878 
   | 
|   	 1939 - 1940 
   | 
  	 Dossier de naturalisation : correspondance 
   | 
  	 M 6880 
   | 
Série R (centre Mahaut-d’Artois)
|   	 Dates extrêmes 
   |   	 Analyse 
   |   	 Cotes 
   | 
|---|
|   	 1925 – 1935 
   | 
  	 Affaires militaires. Naturalisations 
   | 
  	 R 503 
   | 
Série U (centre Mahaut-d’Artois)
Tribunal de grande instance d'Arras
|   	 Dates extrêmes 
   |   	 Analyse 
   |   	 Cotes 
   | 
|---|
|   	 1920 – 1957 
   | 
  	 Registre des déclarations d’acquisition ou répudiation de la nationalité française 
   | 
  	 3 U 1/325 
   | 
|   	 1945 – 1957 
   | 
  	 Demandes de naturalisation française adressées au parquet 
   | 
  	 3 U 1/326-329 
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
Tribunal de grande instance de Béthune
|   	 Dates extrêmes 
   |   	 Analyse 
   |   	 Cotes 
   | 
|---|
|   	 1945 – 1957 
   | 
  	 Registres des déclarations d’acquisition de la nationalité française 
   | 
  	 3 U 2/249-251 
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
|   	 1930 - 1960 
   | 
  	 Fichier des déclarations acquisitives de nationalité française 
   | 
  	 3 U 2/252-259 
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
|   
   | 
  	
	
   | 
  
   | 
|   	
	
   | 
  	 A - D 
   | 
  	 253 
   | 
|   	
	
   | 
  	 D - J 
   | 
  	 254 
   | 
|   	
	
   | 
  	 K - L 
   | 
  	 255 
   | 
|   	
	
   | 
  	 L - O 
   | 
  	 256 
   | 
|   	
	
   | 
  	 P - S 
   | 
  	 257 
   | 
|   	
	
   | 
  	 S - W 
   | 
  	 258 
   | 
|   	
	
   | 
  	 W - Z 
   | 
  	 259 
   | 
|   	 1940 - 1960 
   | 
  	 Nationalité : fichier des répudiations 
   | 
  	 3 U 2/260 
   | 
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
|   	 Dates extrêmes 
   |   	 Analyse 
   |   	 Cotes 
   | 
|---|
|   	 1925 – 1946 
   | 
  	 Parquet : circulaires et textes relatifs à la nationalité 
   | 
  	 3 U 3/69 
   | 
|   	 1938 – 1955 
   | 
  	 Fichier des demandes de naturalisation 
   | 
  	 3 U 3/119 
   | 
Justice de paix de Houdain
|   	 Dates extrêmes 
   |   	 Analyse 
   |   	 Cotes 
   | 
|---|
|   	 1939 – 1955 
   | 
  	 Répertoire pour l’inscription des naturalisations et répudiations 
   | 
  	 4 U 28/331 
   | 
Série W (centre Georges-Besnier)
|   	 Dates extrêmes 
   |   	 Analyse 
   |   	 Cotes 
   | 
|---|
|   	 1940 – 1974 
   | 
  	 Naturalisations : statistiques trimestrielles 
   | 
  	 1 W 54190 
   | 
|   	 1981 – 1986 
   | 
  	 Acquisition de la nationalité française par mariage, dossiers individuels 
   | 
  	 1521 W 15 
   | 
|   	 1990, 1995, 2000 
   | 
  	 Naturalisations par décret et réintégration : dossiers individuels échantillonnés de décisions favorables 
   | 
  	 2287 W 1-3 
   | 
|   	 2000 
   | 
  	 Naturalisations par décret et réintégration : dossiers individuels échantillonnés de décisions favorables 
   | 
  	 2319 W 1-3, 2599 W 1 
   | 
|   	 2005 
   | 
  	 Naturalisations par décret et réintégration : dossiers individuels échantillonnés de décisions favorables 
   | 
  	 2893 W 1-19 
   | 
|   	 2005 
   | 
  	 Acquisition de la nationalité française par mariage, dossiers individuels 
   | 
  	 3051 W 1-3 
   | 
Conditions d’accès aux documents
	Les documents détaillés ci-dessous sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
	
 Sources complémentaires et adresses utiles
Fiches d’aide à la recherche réalisées par les archives nationales
	Dossiers de naturalisation : présentation générale http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/web/guest/dossiers-de-naturalisation
	Vous recherchez un dossier de naturalisation ? Fiche de recherche générale https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action?uuid=804c95a9-6550-4b00-b97b-78b0d52816cd&version=6&preview=false&typeSearch=&searchString=
	Les dossiers de naturalisation : fiche détaillée https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action?uuid=cb55f7f0-03d1-430c-86e8-3418c003c30e&version=4&preview=false&typeSearch=&searchString=
	Les options des Alsaciens-Lorrains (1872-1873) https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action?uuid=b3e668c6-d500-4d5b-a74b-c993b5593536&version=2&preview=false&typeSearch=&searchString=
	Les dossiers de naturalisation des ressortissants algériens https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action?uuid=8dc87e75-c0f2-4b5b-be8e-a6999f19bb6a&version=1&preview=false&typeSearch=&searchString=
Services centraux
	
Archives nationales – site de Paris
CARAN Centre de recherches des Archives nationales
11 rue des Quatre-Fils
75003 Paris
01.40.27.64.20
	
Archives nationales – site de Pierrefitte
59 rue Guynemer
93380 Pierrefitte-sur-Seine
01.75.47.20.02
	
Centre des archives de l’Outre-Mer
29, chemin de Moulin Detesta
13090 Aix-en-Provence
04.42.93.38.50
	
Sous-direction de l’accès à la nationalité française
93 bis, rue de la Commune de 1871
44404 Rezé cedex
02.40.84.46.00
Associations généalogiques
	
Association généalogie Algérie Maroc Tunisie
Maison Maréchal Juin
29, avenu de Tübingen
13090 Aix-en-Provence
04.42.95.19.49
	
Amicale généalogie Méditerranée
BP 94  132
34091 Montpellier cedex 5
06.47.62.97.81
	
Notes
	[            note 1] Circulaire interministérielle NOR/INT/A/94/00198/C du 5 juillet 1994, portant traitement et conservation des documents liés à la nationalité, produits dans les préfectures et sous-préfectures (État civil, Naturalisation, Étrangers).