Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.
Du 7 au 11 septembre 2026, des travaux seront réalisés à l'intérieur de notre bâtiment qui perturberont le fonctionnement de la salle de lecture en bloquant successivement l'accès à certains étages et magasins de stockage des archives, et donc aux archives qu'ils contiennent.
Pour en savoir plus, consultez l'actualité Travaux : perturbations importantes de la salle de lecture du 7 au 11 septembre
Service public du conseil départemental qui a pour mission principale de conserver les archives des administrations ayant compétence dans le département. Elles reçoivent donc les dossiers des administrations dont le ressort est départemental : conseil départemental, préfecture et services déconcentrés de l'État (services fiscaux par exemple) principalement. Toutefois, afin d'enrichir ses fonds, la direction des archives peut recevoir des documents de personnes physiques ou morales privées (des associations par exemple). Ce type d'archives entre chaque année principalement par voie d'achat, de don ou de dépôt.
Les archives départementales conservent en plus des archives des administrations départementales les anciennes minutes des notaires (de plus de 100 ans généralement) ainsi que les anciens dossiers (de plus de 100 ans également) des communes de moins de 2 000 habitants.
Par analogie, les archives nationales reçoivent les archives des ministères, les archives régionales, celles du conseil régional et les archives communales, les archives des communes.
