Établir l'identité

Le baptême (qui signifie étymologiquement "plonger dans un liquide", "immerger") est un sacrement symbolisant la nouvelle vie du croyant chrétien. Dire le nom choisi, premier acte du sacrement de baptême, a une importance décisive.

C’est par le nom de baptême que l’Église désigne ses fidèles. Depuis le concile de Trente, elle demande aux parents chrétiens de choisir le nom d’un saint ou d’une sainte pour leur enfant, afin de lui procurer un modèle et un protecteur et de créer une autre parenté spirituelle.

En 1539, l'ordonnance de Villers-Cotterêts prévoit que, dans tout le royaume, soient ouverts des registres pour consigner les baptêmes. François Ier met ainsi en place un outil essentiel pour la connaissance de ses sujets.

L'ordonnance de 1667, connue sous le nom de "Code Louis", réglemente de façon précise la tenue des registres paroissiaux. Ils doivent obligatoirement être tenus en deux exemplaires : la minute est conservée par le curé, la grosse (copie) doit être déposée chaque année au greffe du bailliage.

Avec la rationalisation du droit, la preuve écrite remplace le simple témoignage. Les documents qui permettent aux individus de prouver leur identité, leur âge, leur ascendance, leur mariage, acquièrent une importance considérable.

Transcription du document 

Le 20 septembre 1792, l'Assemblée législative adopte un décret qui réglemente l'état civil des citoyens. La Constitution du 3 septembre 1791, avait déjà défini les critères de résidence, de filiation, d'âge, de statut que chaque personne devait remplir pour être citoyen français et citoyen actif.
Pour que ces dispositions puissent être mises en œuvre, il faut, au préalable, se donner les moyens de connaître l'identité civile des personnes.

Il est vrai que, depuis plusieurs siècles déjà, les registres des baptêmes, des mariages et des sépultures étaient utilisés dans ce but. Mais la nature religieuse de ces actes, qui ne concernent que les catholiques, et les protestants depuis 1787, ne convient pas aux révolutionnaires qui refusent que l'Église soit au centre du contrôle de l'identité.

La laïcisation de l'état civil est considérée par beaucoup comme une nécessité pour le bon fonctionnement de la société. Le nom de famille devient la marque essentielle de l'identité. C'est le moyen par lequel on justifie sa filiation.

Pour aller plus loin, voir les actes d'état civil numérisés

La loi de 1792 constitue une rupture importante dans la société et son application ne se fait pas sans difficultés. Les populations des campagnes éprouvent des réticences à se rendre dans un lieu nouveau, la Maison commune, pour déclarer la naissance des enfants, d’autant que cette formalité est désormais détachée du rituel religieux.

Pourtant, pour pouvoir exercer ses droits, chaque citoyen doit posséder un état civil. Grâce à cette formalité administrative, l'État assigne aux individus une identité fixe et individuelle et décrète qu' aucun citoyen ne pourra porter de nom ni de prénom autres que ceux exprimés dans son acte de naissance .

À la suite de la destruction totale de l'état civil parisien lors des incendies de la Commune de Paris en mai 1871, le livret de famille est institué le 18 mars 1877 par une circulaire de Jules Simon, président du Conseil et ministre de l'Intérieur.

Celle-ci précise que les livrets de famille constitueront en quelque sorte un troisième dépôt des actes d'état civil confié à la garde des intéressés et seront une source de renseignement précieux pour le cas où les registres viendraient à être détruits .