Archives - Pas-de-Calais le Département
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1384 résultats trouvés pour "tribunal civil"

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  • L’étrange destin du château de Rémy

    Un document à l'honneur
  • Je cherche un pupille de la Nation

    Je cherche un jugement civil
  • Hermaphrodites au XVIIIe siècle

    Un document à l'honneur
  • Projet de loi créant un registre du commerce

    1917
  • Saint-Pol-sur-Ternoise

    Lettre S
  • Étude notariale n° 57 de Carvin (4 E 57)

    Études notariales de Carvin ( 4 E 57 à 59)
  • Étude notariale n° 43 de Béthune (4 E 43)

    Études notariales de Béthune (4 E 40 à 44)
  • Un infanticide en 1900

    Histoire vraie
  • La catastrophe ferroviaire de Fampoux

    Anniversaires
  • Étude notariale de Foncquevillers (4 E 69)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche
  • Les successions des soldats décédés

    1918
  • Archives notariales

    Sous-série 4 E : répertoires et minutes notariales (1534-1918 environ)

    Fonds et collections
  • Étude notariale n° 20 d'Arras (4 E 20)

    Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)
  • 59 J : Fonds Georges-Léman

    Archives professionnelles
  • 59 J : Fonds Georges-Léman

    Quelques dossiers concernant la Reconstruction à Arras (cotes 59 J 6, 75, 77 et 85-120)

    Archives privées
  • Étude notariale n° 59 de Carvin (4 E 59)

    Études notariales de Carvin ( 4 E 57 à 59)
  • Étude notariale n° 104 de Montreuil (4 E 104)

    Études notariales de Montreuil (4 E 104 à 105)
  • Arras pendant la Révolution

    Histoire vraie
  • Un homicide en 1904

    Histoire vraie
  • Bordereaux de versement (1982-2020)

  • Saint-Omer

    Lettre S
  • Les travailleurs chinois du Pas-de-Calais

    Histoires de la Grande Guerre
  • L’autorité municipale face à la Kommandantur

    Histoires de la Grande Guerre
  • Les fusillés pour l’exemple

    Histoires de la Grande Guerre