Dates extrêmes : 1197-1968
Conditions d'accès : archives soumises aux délais prévus par les art. L. 213-1 et L. 213-2 du Code du Patrimoine. Le secret médical est couvert par un délai de 120 ans après la naissance de l’intéressé ou de 25 ans après son décès si ce dernier cas est plus favorable.
Présentation du contenu
Les hôpitaux conservent traditionnellement eux-mêmes leurs archives qui remontent très souvent à l'Ancien Régime, voire au Moyen Âge. Cependant, une fermeture est l'occasion de les déposer aux archives communales ou départementales.
Chaque fonds y est identifié par une lettre de sous-série ; au sein de la sous-série, les documents sont rangés selon le cadre de classement des archives hospitalières défini en 1968.
Archives antérieures à 1790
- Série A : Actes de fondation, privilèges, cartulaires ;
- Série B : Titres de propriété ;
- Série C : Matières ecclésiastiques ;
- Série D : Inventaires des archives, catalogues de la bibliothèque ;
- Série E : Administration de l'établissement ;
- Série F : Registres d'entrée et de sortie des malades, personnel hospitalier ;
- Série G : Institutions succursales de l'établissement ;
- Série H : Divers.
Archives postérieures à 1790
- Série J : Réglementation générale et locale ;
- Série K : Personnel, commissions administratives ;
- Série L : Administration générale ;
- Série M : Financement ;
- Série N : Capital immobilisation ;
- Série O : Travaux et matériel ;
- Série P : Comptabilité de l'économat ;
- Série Q : Population (malades hospitalisés) ;
- Série R : Archives médicales ;
- Série S : Aumônerie ;
- Série T : Bibliothèque administrative et médicale, bibliothèque des malades ;
- Série U : Service des archives ;
- Série Z : Divers.
Comme le cadre de classement le laisse deviner, les dossiers concernent tout à la fois :
- la gestion et le patrimoine des établissement anciens (actes de fondation, cartulaires, pièces budgétaires et comptables, etc.)
- et la compétence hospitalière (médecine et assistance) à proprement parler (registres d'entrée et de sortie des malades, dossiers de personnel).
Fonds déposés et instruments de recherche
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