Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Fermeture au public

Le déménagement des Archives départementales du Pas-de-Calais débute le 1er septembre 2025, pour une durée de plusieurs mois. À compter du 15 août, les salles de lecture seront fermées au public. Nous espérons pouvoir vous accueillir à nouveau dans la salle de lecture de notre nouveau bâtiment, au n° 5 rue du 19-mars-1962 à Dainville, au cours du premier trimestre 2026, sous réserve de l’avancement du transfert des collections.

Les recherches par correspondance seront également impactées par cette opération. Pour en savoir plus, consultez la page dédiée

4 K : Arrêtés du préfet

Dates extrêmes : 1800-1899
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état

Présentation du contenu

L'ensemble des registres de transcription des arrêtés préfectoraux couvre la période 1800-1899. Les années 1900-1942 sont absentes des collections.

Le plan de classement adopté place en premier les arrêtés d'administration générale, puis ceux provenant des différents bureaux puis divisions de la préfecture.
On décèle trois séries successives de registres,qui correspondent, au-delà des changements de régime politique, à des réorganisations profondes des services préfectoraux :

  • an VIII-1815,
  • 1816-1870,
  • 1871-1899.

La majeure partie des registres sont dotés de tables en fin de volume, mais seule la période 1800-1815 est dotée de tables prenant en compte plusieurs registres.

Instrument de recherche

Répertoire numérique par F. Desmet, J.-E. Iung et O. Muth, 2006.