Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture au public

Le déménagement des Archives départementales du Pas-de-Calais débute le 1er septembre 2025, pour une durée de plusieurs mois. À compter du 15 août, les salles de lecture seront fermées au public. Nous espérons pouvoir vous accueillir à nouveau dans la salle de lecture de notre nouveau bâtiment, au n° 5 rue du 19-mars-1962 à Dainville, au cours du premier trimestre 2026, sous réserve de l’avancement du transfert des collections.

Les recherches par correspondance seront également impactées par cette opération. Pour en savoir plus, consultez la page dédiée

Étude notariale n° 89 de Laventie (4 E 89)

4 E 89/1-171

Dates extrêmes : 1820-1920
Importance matérielle : 171 articles ; 21 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1840-1908), minutes (1820-1920)

Blason de Laventie.

Blason de Laventie.

Tables alphabétiques des notaires

  • Augustin-Joseph Detourmignies (1840-1844),
  • Antoine-Louis-Joseph Debourge (1845-1846),
  • Eugène-Augustin-Désiré-Joseph Bavière (1846-1853),
  • Félix-Charles-Louis Tantelier (1853-1881),
  • Alfred Duquesne (1881-1908).

Minutes des notaires

  • Augustin-François-Joseph Bavière (3 janvier 1820-29 décembre 1827),
  • Xavier-Hyacinthe-Joseph Devaux (30 juillet 1828-30 mai 1830),
  • Jean-Baptiste Goudal (9 juin 1830-10 août 1836),
  • Augustin-Joseph Detourmignies (13 août 1836-27 décembre 1844),
  • Antoine-Louis-Joseph Debourge (2 mars 1845-30 octobre 1846),
  • Eugène-Augustin-Désiré-Joseph Bavière (17 novembre 1846-19 novembre 1853),
  • Félix-Charles-Louis Tantelier (20 novembre 1853-31 mars 1881),
  • Alfred Duquesne (2 avril 1881-27 août 1908),
  • Jules-Paul Bonte (2 septembre 1908-30 décembre 1920).

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 89 - Laventie. Étude n° 89

Accès  

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation    

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

  • Placide-Célestin-Joseph Crespin (1er août 1781),
  • Philippe-Éloi-Constant-Joseph Hurbiez (1813),
  • Louis-Joseph Leclercq, Augustin-François-Joseph Bavière (1817),
  • Xavier-Hyacinthe-Joseph Devaux (ordonnance du 13 juillet 1828),
  • Jean-Baptiste Goudal (1830),
  • Augustin-Joseph Detourmignies (ordonnance du 4 août 1836),
  • Antoine-Louis-Joseph Debourge (ordonnance du 10 février 1845),
  • Eugène-Augustin-Désiré-Joseph Bavière, fils,
  • Félix-Charles-Louis Tantelier (19 novembre 1853),
  • Alfred Duquesne,
  • Jules-Paul Bonte (28 août 1908),
  • Paul-Étienne Bonte (14 septembre 1938),
  • Société Paul-Étienne Bonte et Francis-Marcel-Gustave-Jules Chombart (22 juillet 1970),
  • Société Paul-Étienne Bonte, Francis Chombart et Paul-Henry Bonte (9 mai 1972),
  • Société Paul-Henry Bonte et Francis Chombart (arrêté du 30/03/1978).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/56-58 : Tribunal de première instance de Béthune. - Répertoires des notaires de l'étude n° 89 (1801-1930).