4 E 101/140-278
Dates extrêmes : 1804-1900
Importance matérielle : 138 articles ; 36,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1826-1900), minutes (an XII-1820)
Blason de Marquion.
Historique de l'étude notariale n° 101A de Marquion
Études n° 101 de Marquion (Inchy de 1811 à 1923) et [101 A] (Oisy-le-Verger de 1804 à 1899).
Répertoires chronologiques des notaires
- Charles Houzé (2 juillet 1826-6 avril 1829),
- Édouard Denoyelle (15 février 1839-28 mars 1842),
- Alexandre-Henri-Joseph Dubron (2 janvier 1862-14 février 1888),
- Louis-François Foulon (16 février 1888-19 décembre 1900).
Minutes des notaires
- Pierre Mille (thermidor an XII-19 mars 1822),
- François-Hyppolite Caron (1er juin 1822-10 mai 1823),
- Charles-Gaspard Houzé (2 novembre 1823-21 novembre 1823),
- Édouard-Joseph Denoyelle (30 novembre 1828-30 novembre 1840),
- César-David Vanbavinchove (4 décembre 1840-6 mai 1844),
- Jean-Baptiste Moreau (8 mai 1844-31 décembre 1845),
- Jean-Baptiste Cailleux (6 janvier 1847-30 juin 1856),
- Constant-Adrien-Alfred Herbert (17 décembre 1856-27 mai 1861),
- Alexandre-Henri-Joseph Dubron (29 mai 1861-14 février 1888),
- Louis-François Foulon (16 février 1888-30 décembre 1899),
- Charles-Édouard-Albéric-François Fichaux (1914, 1920).
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Pierre Mille (an XII),
- Mille, fils (1823),
- Charles-Gaspard Houzé (1823),
- Édouard-Joseph Denoyelle (29 novembre 1828),
- César-David Vanbavinchove (1840),
- Jean-Baptiste Moreau (1844),
- Jean-Baptiste Cailleux (1846),
- Constant-Adrien-Alfred Herbert (1856),
- Alexandre-Henri-Joseph Dubron (1861),
- Louis-François Foulon (15 février 1888),
- Charles-Édouard-Albéric-François Fichaux (28 novembre 1900),
- François-Hyppolite Caron.
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/63-64 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 101A (1803-1923).