Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...
Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :
Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.
Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.
Historique de l'étude notariale n° 105 de Montreuil
Ancien office à la provision du Roi (Montreuil [III]), l'étude n° 105 est composée de dix offices de l'Ancien Régime dont la succession des notaires a pu être constituée. Dix-neuf notaires, toutefois, ayant exercé entre 1550 et 1768, n'ont pu, faute de renseignements, être situés avec certitude dans les différents offices. Leurs minutes ont été placées en tête du fonds (4 E 105/1-72).
Tables alphabétiques des notaires
François Boitel (1759- an VI),
Carlos-François Poultier (1824-1845),
Jacques-Joseph-Augustin Dubrulle (1846-1851),
Pierre-Antoine-Félicissime-Félix Petit (1852-1860),
Adolphe-Charles-Joseph Capelle (1860-1871).
Répertoires chronologiques des notaires
Pierre Dutertre (1732-1743),
Pierre-François François (1760-1761),
Jean Candavaine (1690-1713),
Jean-François Candavaine (1717-1723),
Claude-Antoine-Joachim Pecquet (1761-1807),
Jean-Baptiste Nédonchel (1746-1750),
Léonard-Philibert Leroux (1755-1757),
François Boitel (1759-an VI),
Carlos-François Poultier (1824-1845),
Jacques-Joseph-Augustin Dubrulle (1845-1851),
Pierre-Antoine-Félicissime-Félix Petit (1852-30 septembre 1860),
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Grégoire-Germain Boitel (15 vendémiaire an VII),
Carlos-François Poultier (7 avril 1824),
Jacques-Joseph-Augustin Dubrulle (10 décembre 1845),
Pierre-Antoine-Félicissime-Félix Petit (25 octobre 1851),
Adolphe-Charles-Joseph Capelle (1er octobre 1860),
Jacques-François-Marie Rodière (20 octobre 1873),
Victor-Charles-Henry Plesse (18 mars 1881),
Pierre Quantin (13 décembre 1911),
Marcel-Louis-Alfred Delplanque (11 juillet 1923),
Achille Lemaire (17 mai 1950),
Jacques-Pierre-Albert Crampon (22 décembre 1961),
Jean-Noël-Ghislain Négroni (08 février 1985),
Anne-Marie-Thérèse-Cornélie Dequidt, épouse Thueux (arrêté du 21/04/2005).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/40-43 et 133 W 15 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 105 (an IX-1958-1966-1969).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2616 : Expédition de Jacques-Joseph-Augustin Dubrulle (1848).
