Archives - Pas-de-Calais le Département
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192 résultats trouvés pour "tribunal civil"

liste des résultats

  • Étude notariale n° 117 de Saint-Omer (4 E 117)

    Études notariales de Saint-Omer (4 E 116 à 121)

  • Étude notariale n° 118 de Saint-Omer (4 E 118)

    Études notariales de Saint-Omer (4 E 116 à 121)

  • Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques

    Archives modernes

  • Services déconcentrés

    Archives contemporaines

  • Étude notariale de Pas-en-Artois (4 E 109)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale n° 18 d'Arras (4 E 18)

    Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)

  • Étude notariale n° 30 d'Auxi-le-Château (4 E 30)

    Études notariales d'Auxi-le-Château (4 E 30 à 31)

  • Étude notariale n° 48 de Boulogne-sur-Mer (4 E 48)

    Études notariales de Boulogne-sur-Mer (4 E 46 à 50)

  • Étude notariale n° 55 de Calais (4 E 55)

    Études notariales de Calais (4 E 52 à 55)

  • Étude notariale n° 73 de Fruges (4 E 73)

    Études notariales de Fruges (4 E 73 à 74)

  • Étude notariale n° 105 de Montreuil (4 E 105)

    Études notariales de Montreuil (4 E 104 à 105)

  • 4 N - Plans du service des bâtiments départementaux (1801-1969)

    Série N : Administration et comptabilité départementales

  • Étude notariale n° 62 de Desvres (4 E 62)

    Études notariales de Desvres (4 E 61 à 62)

  • Université d’Artois

    Enseignement

  • Archives communales déposées

    Série E-dépôt : archives de 716 communes (1248-1960 environ)

    Fonds et collections

  • 14 AV - Collecte Pologne 2020

    Enregistrements audiovisuels collectés dans le cadre du centenaire de l’arrivée des premiers Polonais dans le Pas-de-Calais

    Archives audiovisuelles

  • Étude notariale de Haisnes (4 E 77)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Bordereaux de versement (1946-1964)

  • 24 J : Fonds Clovis-Normand

    Archives d’architectes

  • Sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Archives révolutionnaires

  • Bordereaux de versement (1965-1982)

  • Série A

    Rassemblement des titres des comtes apanagistes d’Artois (Trésor des chartes d'Artois)

    Archives anciennes

  • Les personnalités du Pas-de-Calais de la Révolution à nos jours

    Bibliographie

    Bibliographies

  • Bibliographie de l’histoire de l’Artois

    Bibliographie

    Bibliographies