Archives - Pas-de-Calais le Département
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192 résultats trouvés pour "tribunal civil"

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  • Tribunaux de grande instance

    Série U : Justice

  • Tribunaux de première instance

    Sous-série 3 U

    Série U : Justice

  • Archives de l'état civil

    Registres paroissiaux, actes et tables décennales de l'état civil (1553-1947)

    Fonds et collections

  • Sources complémentaires

    Archives de l'état civil

  • Justices de paix, tribunaux de simple police

    Sous-série 4 U

    Série U : Justice

  • 5 K : Conseil de préfecture, conseil interdépartemental de préfecture

    Le conseil de préfecture est l'ancêtre du tribunal administratif

    Série K : Lois, ordonnances, arrêtés

  • Tribunaux de commerce

    Sous-série 6 U

    Série U : Justice

  • Service de la protection civile et de la sécurité civile (1876-1986)

    Répertoires méthodiques

  • Tribunal de grande instance d'Arras

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de grande instance de Béthune

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de grande instance de Montreuil

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de Saint-Pol

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de commerce d'Arras

    Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer

    Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Calais

    Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Saint-Omer

    Tribunaux de commerce

  • Les insolites de l'état civil

    Archives de l'état civil

  • Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

    Archives révolutionnaires

  • Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de grande instance de Saint-Omer

    Tribunaux de grande instance

  • 4 L : Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

    Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

  • 63 J : Dépouillement des registres paroissiaux et des registres d’état civil

    Dépouillements

  • Archives révolutionnaires

    Archives des administrations et juridictions révolutionnaires (1790-an VIII environ)

    Fonds et collections

  • Hôpital de Calais

    5 H-dépôt - Hôpital civil de Calais (1601, copie-1826)

    Archives hospitalières déposées