Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture exceptionnelle jeudi 12 juin 2025 au matin

Pour raison de service, la salle de lecture du centre Mahaut-d'Artois sera exceptionnellement fermée ce jeudi 12 juin 2025 de 09h à 13h. 

Nous nous excusons pour la gêne occasionnée.

Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

Dates extrêmes : 1790-1800
Importance matérielle : 120,75 ml
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état
Sources complémentaires :  fonds Georges-Sangnier (82 J 3-12) - notes extraites de la série L

Le plan de classement adopté en 1893 subdivise la série L en quatre sous-séries :

  • 1 L - Directoire du département et administration centrale
  • 2 L - Administrations de district
  • 3 L - Municipalités de canton
  • 4 L - Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

Le contenu de chaque sous-série a été précisément décrit dans le Guide de recherches sur la Révolution française Nord-Pas de Calais, 1987, pp. 48-61.

En suivant ce lien, consultez tous les inventaires de la série L

1 L : Directoire du département et administration centrale

2 L : Administrations de district

3 L : Municipalités de canton

4 L : Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons