Archives - Pas-de-Calais le Département
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1383 résultats trouvés pour "tribunal civil"

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  • Tribunal de commerce de Saint-Omer

    Tribunaux de commerce

  • Les déplacements des civils en temps de guerre

    Histoires de la Grande Guerre

  • Les insolites de l'état civil

    Archives de l'état civil

  • La médaille des blessés civils

    1918

  • Rapport sur le moral des civils

    1916

  • Immunité pour l’approvisionnement des populations civiles

    1915

  • Actes paroissiaux et d'état civil

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  • Les tables décennales de l'état civil

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  • Des violences contre les civils

    Histoires de la Grande Guerre

  • Témoignages de civils sur l'occupation allemande

    Guide des sources

    Guerre 1914-1918

  • Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

    Archives révolutionnaires

  • Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de grande instance de Saint-Omer

    Tribunaux de grande instance

  • 4 L : Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

    Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

  • [Numérisations] Etat civil : campagne de numérisation 2024-2025

    Suivi de la numérisation des archives de l'état civil (Mise à jour : 11/06/2025)

    Suivi des mises en ligne

  • 63 J : Dépouillement des registres paroissiaux et des registres d’état civil

    Dépouillements

  • Archives révolutionnaires

    Archives des administrations et juridictions révolutionnaires (1790-an VIII environ)

    Fonds et collections

  • Hôpital de Calais

    5 H-dépôt - Hôpital civil de Calais (1601, copie-1826)

    Archives hospitalières déposées

  • Archives numérisées

    Consultez les archives numérisées en ligne : état civil, recrutement militaire, cadastre, etc.

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  • 46 J : Dépouillement des registres paroissiaux et des registres d’état civil du Pas-de-Calais

    Dépouillements

  • Loi reconnaissant les pupilles de la nation comme victimes de la guerre

    1917

  • L'exode

    Une certaine fraction de la population civile, sur quelques points du territoire, a cru devoir fuir la zone des opérations militaires...

    1914

  • Naissance de Joseph Lebon, député du Pas-de-Calais à la Convention nationale

    Anniversaires

  • Types de demandes les plus fréquentes

    Je cherche un jugement