Archives - Pas-de-Calais le Département
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[Numérisations] Etat civil : actes postérieurs à 1912

Publié le 4 mai 2021

La troisième campagne de numérisation des actes d'état civil concerne les registres des actes d'état civil postérieurs à 1912. Elle a débuté le 28 novembre 2019 et fait suite à la campagne de numérisation intégrale des tables décennales de l'état civil conservées aux archives départementales et disponibles sur notre site internet jusqu'aux tables de la décennie 1933-1942.

Afin d'anticiper les futures mises en ligne, nous faisons le choix, pour cette nouvelle campagne, de numériser l'intégralité des registres d'état civil postérieurs à 1912, aujourd'hui conservés dans la collection du greffe (sous-série 3 E), y compris ceux qui ne pourront pas être mis en ligne immédiatement, mais le seront progressivement, en suivant les délais légaux en vigueur :

  • 100 ans révolus pour les registres comprenant des naissances ;
  • 75 ans pour les registres ne comportant que des mariages, publications de mariages et/ou décès.

Les registres d'état civil numérisés librement communicables mais ne pouvant être diffusés sur internet seront mis à disposition uniquement sur notre intranet lecteur dans les salles de lecture des centres Georges Besnier et Mahaut-d'Artois.

Dans le cadre de ce chantier, nous sommes contraints d'imposer des périodes d'indisponibilité des registres concernés. Afin de réduire la gêne occasionnée, et au vu des quantités restant à numériser, nous effectuerons les préparations par lots, suivant l'ordre alphabétique des communes, et vous tiendrons informés sur la présente page des indisponibilités en cours et à venir et de l'avancement des travaux de numérisation et de mise en ligne.

Calendrier des numérisations

De quelques jours avant leur prise en charge pour numérisation par le prestataire à leur retour dans les locaux des Archives, les registres d'état civil ne peuvent être consultés. Sont actuellement indisponibles les registres originaux suivants (chez le prestataire de numérisation) :

  • Du 17 février au 1er juillet 2021 : registres des communes de Galametz à Journy
  • Du 17 mai à août 2021 environ : registres des communes de Labeuvrière à Muncq-Nieurlet
  • Du 1er juillet à septembre 2021 environ : registres des communes de Nabringhen à Saint-Martin-Choquel

Calendrier des mises en ligne

Considérant le grand nombre de registres devant encore être numérisés (près de 4 000), cette opération sera menée sur plusieurs années, suivant l'ordre alphabétique des communes. A titre indicatif et sous toutes réserves, le calendrier prévisionnel des mises en ligne des documents librement diffusables sur internet est le suivant :

  • Juin 2020 : Ablain-Saint-Nazaire à Azincourt [FAIT]
  • Août 2020 : Bailleul-aux-Cornailles à Bruay-la-Buissière [FAIT]
  • Janvier 2021 : Bruay-la-Buissière à Divion [FAIT]
  • Mars 2021 : Dohem à Fruges [FAIT]
  • Été 2021 : Galametz à Journy [FAIT]
  • Automne 2021 : Labeuvrière à Muncq-Nieurlet
  • Hiver 2022 : Nabringhen à Saint-Martin-Choquel
  • Printemps 2022 : Saint-Martin-d'Hardinghem à Tubersent
  • Eté 2022 : Vacquerie-le-Boucq à Zutkerque