Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture de la salle de lecture du centre Mahaut-d'Artois les 8 et 13 décembre

La salle de lecture du centre Mahaut-d'Artois (Dainville) sera fermée les jeudi 8 et mardi 13 décembre 2022 pour raison de service.
Nous vous remercions pour votre compréhension.

[Numérisations] Etat civil : actes postérieurs à 1912

Publié le 21 février 2022

La troisième campagne de numérisation des actes d'état civil concerne les registres des actes d'état civil postérieurs à 1912. Elle a débuté le 28 novembre 2019 et fait suite à la campagne de numérisation intégrale des tables décennales de l'état civil conservées aux archives départementales et disponibles sur notre site internet jusqu'aux tables de la décennie 1933-1942.

Afin d'anticiper les futures mises en ligne, nous faisons le choix, pour cette nouvelle campagne, de numériser l'intégralité des registres d'état civil postérieurs à 1912, aujourd'hui conservés dans la collection du greffe (sous-série 3 E), y compris ceux qui ne pourront pas être mis en ligne immédiatement, mais le seront progressivement, en suivant les délais légaux en vigueur :

  • 100 ans révolus pour les registres comprenant des naissances ;
  • 75 ans révolus pour les registres ne comportant que des mariages, publications de mariages et des décès ;
  • 25 ans révolus pour les registres ne comportant que des décès.

Pour consulter des actes ou des registres d'état civil numérisés librement communicables mais ne pouvant être diffusés sur internet suivant les délais ci-dessus, contactez-nous.

  • Si vous recherchez un acte, précisez dans votre demande : la cote (ex : 3 E 043/16), la commune, le type d'acte, la date exacte (au jour près) et le nom de la ou des personnes concernées. Une copie de l'acte vous sera communiqué.
  • Si vous devez dépouiller un registre complet, précisez le cadre de votre démarche et la cote demandée. Elle vous sera mise à disposition pour consultation dans un espace en ligne adapté pour une durée d'une semaine.

Dans le cadre de ce chantier, nous sommes contraints d'imposer des périodes d'indisponibilité des registres concernés. Afin de réduire la gêne occasionnée, et au vu des quantités restant à numériser, nous effectuerons les préparations par lots, suivant l'ordre alphabétique des communes, et vous tiendrons informés sur la présente page des indisponibilités en cours et à venir et de l'avancement des travaux de numérisation et de mise en ligne.

Calendrier des mises en ligne

Considérant le grand nombre de registres devant encore être numérisés (près de 4 000), cette opération sera menée sur plusieurs années, suivant l'ordre alphabétique des communes. A titre indicatif et sous toutes réserves, le calendrier prévisionnel des mises en ligne des documents librement diffusables sur internet est le suivant :

  • Juin 2020 : Ablain-Saint-Nazaire à Azincourt [FAIT]
  • Août 2020 : Bailleul-aux-Cornailles à Bruay-la-Buissière [FAIT]
  • Janvier 2021 : Bruay-la-Buissière à Divion [FAIT]
  • Mars 2021 : Dohem à Fruges [FAIT]
  • Été 2021 : Galametz à Journy [FAIT]
  • Automne 2021 : Labeuvrière à Muncq-Nieurlet [FAIT]
  • Hiver 2022 : Nabringhen à Saint-Martin-Choquel [FAIT]
  • Printemps 2022 : Saint-Martin-d'Hardinghem à Zutkerque [FAIT]
  • 2023 : Registres complémentaires versés en décembre 2021