Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Mises en ligne de 2019

Août 2019

État civil : tables décennales, 1933-1942 essentiellement et compléments (3 E)

1 054 tables, 16 180 images

L'ensemble des tables décennales de l’état civil qui nous ont été versées en janvier 2019 a été numérisé afin de combler des lacunes dans l’ensemble déjà numérisé et disponible en ligne. Ce complément permet de mettre à disposition en ligne les tables décennales jusqu'en 1942 pour la plupart des communes.

Consulter ces documents numérisés en ligne :

Juillet 2019

Enregistrement : tables de successions acquittées et tables de successions et absences (3 Q)

140 registres, 24 442 images

Cette seconde mise en ligne concerne les tables de successions acquittées et tables de successions et absences des bureaux de l’enregistrement de Béthune (3 Q 12/192-257) et de Boulogne (3 Q 14/141-216).

Plans du service départemental de l’architecture et du patrimoine (18 Fi, 2804 W et 2897 W)

1240 plans, 1308 images

Fruit de plusieurs versements successifs, les plans du service départemental, puis territorial, de l’architecture et du patrimoine, ont été numérisés et sont dorénavant consultables en ligne.

Ce service avait pour principales missions : le conseil et la promotion d’un urbanisme et d’une architecture de qualité ; le contrôle et l’expertise des projets menés dans les espaces protégés ; et la conservation des monuments historiques.

Mai 2019

Rôles d’imposition du centième de 1779 (2 C 1779)

728 registres, 68 894 images

Le rôle du centième de 1779 présente un intérêt plus limité que les précédents de 1759 et 1569 car il fait plus ou moins double emploi avec le rôle de 1759, en raison de la proximité des dates ; il peut néanmoins être utile pour une étude de la propriété à la veille de la Révolution, car les parcelles sont regroupées ici au nom de chaque propriétaire, et non plus dans l'ordre topographique suivi par le rôle du vingtième.

La numérisation de ces 728 registres a obtenu le soutien du ministère de la Culture et de la Communication et de la DRAC Hauts-de-France, dans le cadre des appels à projet du programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels.

Avril 2019 

Enregistrement : tables de successions acquittées et tables de successions et absences (3 Q et 5 C)

86 registres, 13 640 images

Précieuse source complémentaire à l’état civil pour les recherches généalogiques, les tables de successions visent à enregistrer les droits de mutations pesant sur les héritages. Par conséquent, tous les décès, qu’ils soient associés à une succession ou non ("absence"), y sont consignés.

Cette première mise en ligne concerne les tables de successions acquittées d’Ancien Régime (5 C) et les tables de successions acquittées et tables de successions et absences du bureau de l’enregistrement d’Arras (3 Q 3/342-427).

 

Février 2019 

État civil : tables décennales, 1923-1932 essentiellement, compléments (3 E)

174 tables, 5 106 images

Un lot de tables décennales de l’état civil (détail en annexe) a été numérisé afin de combler des lacunes dans l’ensemble déjà numérisé et disponible en ligne.

Annexe : liste des documents numérisés 

2019_numerisation_tables-decennales Télécharger le document (pdf, 108.79 Ko)

Consulter ces documents numérisés en ligne :

Collection des cartes et plans, XVIe-XIXe siècles (série CPL)

1 029 documents, 4 290 images

Les cartes et plans de cette collection proviennent en majorité des séries anciennes (les fournisseurs principaux sont l'abbaye Saint-Vaast, les États d'Artois, la série E), mais on y trouve aussi des cartes et plans extraits de toutes les séries modernes (O et P sont les séries les mieux représentées), ou entrés par voie extraordinaire, et quelques cartes imprimées.

Consulter ces documents numérisés en ligne :

Janvier 2019 

Fonds de l’Élection d’Artois, 1575-1789 (3 C)

15 registres, 3 968 images

Dans son état actuel, le fonds de d'Élection d'Artois intéresse, presque exclusivement, l'histoire de la noblesse d'Artois (généalogie et armoiries).

Consulter ces documents numérisés en ligne :

Rôles d’imposition du vingtième de 1759 (2 C 1759)

793 registres, 128 694 images

Le rôle du vingtième de 1759 donne les mêmes renseignements que celui du centième de 1569, avec une précision de la parcelle, dont il indique en outre la localisation en mentionnant les tenants et les aboutissants, et parfois les lieux-dits. Il constitue de ce fait une excellente source (plus ancienne et plus riche que le cadastre napoléonien) pour l'étude de la microtoponymie. Le rôle du vingtième contient également quelques renseignements très utiles pour l'histoire locale : limites du terroir, dîme, seigneurie, moulins, fours, biens communaux.

Une dizaine de registre, en mauvais état matériel, sont indisponibles à la consultation et doivent être restaurés avant toute opération de numérisation.

La numérisation de ces 793 registres a obtenu le soutien du ministère de la Culture et de la Communication et de la DRAC Hauts-de-France, dans le cadre des appels à projet du programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels.

Analyse des contrats de mariage du Gros d’Arras (2 J 8-17)

8 857 images

La collection des analyses de contrats de mariages du Gros d’Arras, constituée par un clerc de notaire arrageois pour son usage personnel, demeure la seule trace des archives du Gros d’Arras, intégralement détruites lors de l’incendie de la bibliothèque municipale d’Arras en 1915.

En raison du mauvais état matériel des originaux, détériorés par de trop nombreuses manipulations lors de leur consultation intensive par les généalogistes avant leur substitution par des photocopies, il n’a pas été possible de numériser les originaux. La numérisation a donc été effectuée à partir des photocopies de ces analyses.

Recensement de population : listes nominatives de 1921, 1926, 1931 et 1936 (M)

2 479 listes, 89 502 images

En application du décret n° 2018-1117 du 10 décembre 2018 relatif aux catégories de documents administratifs pouvant être rendus publics sans faire l'objet d'un processus d'anonymisation , les recensements de population du Pas-de-Calais de 1921, 1926, 1931 et 1936 sont désormais consultables librement sous forme numérisée sur notre site internet. Ce sont ainsi 2479 nouvelles listes nominatives qui viennent enrichir le corpus des archives numérisées disponibles sur notre site internet en ce début d'année 2019.

Consulter ces documents numérisés en ligne :