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1384 résultats trouvés pour "tribunal civil"
liste des résultats
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Événements et périodes historiques
Guerre 1939-1945
Guide des sources et ressources en ligne
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Lettre B
Bucquoy
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Archives modernes
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques
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Archives contemporaines
Services déconcentrés
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Le Pas-de-Calais libéré, entre occupation et résistance
8-9 septembre 1943 : bombardement du Portel
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1917
Le chemin de fer de Paris à Calais
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1917
Ce que deviennent les réfugiés
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1917
Les Anglais au Pays noir
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1917
Excursion scolaire dans les ruines
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1917
Les Teddies
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1917
Le retour en France de Désiré Quettier, maire de Berck
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1917
Motion contre la restriction de la bière
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1916
La Ligue patriotique des Françaises
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1916
L’hygiène et la guerre
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1916
La carte d’identité
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1915
Manifeste allemand
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Suivi des mises en ligne
Mises en ligne de 2024
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Suivi des mises en ligne
Mises en ligne de 2019
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Constat d’arrestation, de perquisition et de confiscation du 24 ventôse an 12
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Je fais des recherches sur un bâtiment, une propriété
Je fais l'histoire d'une église
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Accès alphabétique aux instruments de recherche
Étude notariale de Pas-en-Artois (4 E 109)
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Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)
Étude notariale n° 18 d'Arras (4 E 18)
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Études notariales d'Auxi-le-Château (4 E 30 à 31)
Étude notariale n° 30 d'Auxi-le-Château (4 E 30)
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Études notariales de Boulogne-sur-Mer (4 E 46 à 50)
Étude notariale n° 48 de Boulogne-sur-Mer (4 E 48)